2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
NAF 01.13Z - Culture de légumes, de melons, de racines et de tubercules
Siège
Permis de construire et DP
3
SCEA DU TULIPIER est associé à 3 autorisations d'urbanisme entre 2020 et 2025 : 3 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Les Trois-Pierres.
SCEA DU TULIPIER est enregistré sous la forme juridique Société civile d'exploitation agricole, avec un siège déclaré 76430 aux Trois-Pierres.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
SCEA DU TULIPIER compte 3 autorisations recensées sur la période 23/01/2020 - 14/01/2025, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour SCEA DU TULIPIER, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
3 autorisations sur la période 23/01/2020 - 14/01/2025, réparties dans 1 commune, principalement aux Trois-Pierres.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCEA DU TULIPIER dans le dataset PC de Sitadel.
2 autorisations en 2020.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 84 Rue De La Mare Heberge, Les Trois-Pierres (76430) | PC Locaux | C165, C465 | 196 019 m² | 843 m² | 2020/04/15 |
| Chelin Rural N_9, Les Trois-Pierres (76430) | DP Locaux | ZH13 | 165 537 m² | 455 m² | 2020/01/23 |
1 à 2 sur 2 autorisations
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
