SCEA DU PUY HAUT - Permis de construire et DP

Active
452217425 Société civile d'exploitation agricole Créée le 01/02/2004

Infos clés

Activité - Code NAF

NAF 01.21Z - Culture de la vigne

Permis de construire et DP

3

Présentation détaillée de SCEA DU PUY HAUT

SCEA DU PUY HAUT est associé à 3 autorisations d'urbanisme entre 2017 et 2022 : 3 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Échebrune.

Profil et organisation

SCEA DU PUY HAUT est enregistré sous la forme juridique Société civile d'exploitation agricole, avec un siège déclaré 17800 à ECHEBRUNE.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
SCEA DU PUY HAUT
SIREN
Forme juridique
Société civile d'exploitation agricole
Activité principale
NAF 01.21Z - Culture de la vigne
SIRET du siège
Date de création
01/02/2004
Effectif (2023)
0 salarié

Siège social

Permis de construire et DP de SCEA DU PUY HAUT

Activité d’urbanisme de SCEA DU PUY HAUT

SCEA DU PUY HAUT compte 3 autorisations recensées sur la période 24/02/2017 - 14/06/2022, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour SCEA DU PUY HAUT, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

3

Période couverte

24/02/2017 - 14/06/2022

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de SCEA DU PUY HAUT

3 autorisations sur la période 24/02/2017 - 14/06/2022, réparties dans 1 commune, principalement à Échebrune.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCEA DU PUY HAUT dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
16 Rue De Morfont, Échebrune (17800) PC Locaux ZT41, ZT43 32 743 m² 281 m² 2022/06/14
Combe Du Puy Haut, Échebrune (17800) PC Locaux ZT41, ZT79 25 250 m² 575 m² 2017/06/06
Combe Du Puy Haut, Échebrune (17800) PC Locaux ZT41, ZT79 25 250 m² 672 m² 2017/02/24

Répartition géographique des autorisations de SCEA DU PUY HAUT

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Demandeurs comparables à SCEA DU PUY HAUT

Sources des informations sur SCEA DU PUY HAUT

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur SCEA DU PUY HAUT

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SCEA DU PUY HAUT ?
SCEA DU PUY HAUT est associé à 3 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SCEA DU PUY HAUT ?
Le profil de SCEA DU PUY HAUT recense 3 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SCEA DU PUY HAUT apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SCEA DU PUY HAUT concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SCEA DU PUY HAUT signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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