SCEA DU MANOIR AU COURT - Permis de construire et DP
ActiveInfos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
2
Présentation détaillée de SCEA DU MANOIR AU COURT
SCEA DU MANOIR AU COURT est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2014 et 2024 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Pontorson.
Profil et organisation
SCEA DU MANOIR AU COURT est enregistré sous la forme juridique Société civile d'exploitation agricole, avec un siège déclaré 50170 à PONTORSON.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- SCEA DU MANOIR AU COURT
- SIREN
- Forme juridique
- Société civile d'exploitation agricole
- Activité principale
- NAF 01.46Z - Élevage de porcins
- SIRET du siège
- Date de création
- 01/02/2003
- Effectif (2023)
- 1-2 salariés
Siège social
Permis de construire et DP de SCEA DU MANOIR AU COURT
Activité d’urbanisme de SCEA DU MANOIR AU COURT
SCEA DU MANOIR AU COURT compte 2 autorisations recensées sur la période 27/01/2014 - 07/06/2024, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour SCEA DU MANOIR AU COURT, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
Permis de construire et DP de SCEA DU MANOIR AU COURT
2 autorisations sur la période 27/01/2014 - 07/06/2024, réparties dans 1 commune, principalement à Pontorson.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCEA DU MANOIR AU COURT dans le dataset PC de Sitadel.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Le Manoir Au Court Vessey, Pontorson (50170) | PC Locaux | ZM126 | 79 453 m² | 144 m² | 2024/06/07 |
| Le Manoir Au Court, Pontorson (50170) | PC Locaux | ZM53, ZM54 | 144 400 m² | 448 m² | 2014/01/27 |
Répartition géographique des autorisations de SCEA DU MANOIR AU COURT
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à SCEA DU MANOIR AU COURT
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur SCEA DU MANOIR AU COURT
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.