SCEA DU MAINE CARTIER - Permis de construire et DP

Active
478230816 Société civile d'exploitation agricole Créée le 22/06/2004

Infos clés

Activité - Code NAF

NAF 01.21Z - Culture de la vigne

Siège

Charente (16)

Permis de construire et DP

3

Présentation détaillée de SCEA DU MAINE CARTIER

SCEA DU MAINE CARTIER est associé à 3 autorisations d'urbanisme entre 2018 et 2022 : 3 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Segonzac.

Profil et organisation

SCEA DU MAINE CARTIER est enregistré sous la forme juridique Société civile d'exploitation agricole, avec un siège déclaré 16130 à SEGONZAC.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
SCEA DU MAINE CARTIER
SIREN
Forme juridique
Société civile d'exploitation agricole
Activité principale
NAF 01.21Z - Culture de la vigne
SIRET du siège
Date de création
22/06/2004

Siège social

Permis de construire et DP de SCEA DU MAINE CARTIER

Activité d’urbanisme de SCEA DU MAINE CARTIER

SCEA DU MAINE CARTIER compte 3 autorisations recensées sur la période 09/11/2018 - 16/08/2022, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour SCEA DU MAINE CARTIER, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

3

Période couverte

09/11/2018 - 16/08/2022

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de SCEA DU MAINE CARTIER

3 autorisations sur la période 09/11/2018 - 16/08/2022, réparties dans 1 commune, principalement à Segonzac.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCEA DU MAINE CARTIER dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Chez Cartier, Segonzac (16130) PC Locaux F905, F907 15 034 m² 721 m² 2022/08/16
Chez Cartier, Segonzac (16130) PC Locaux F520, F523 32 327 m² 3 887 m² 2019/07/04
Le Vignaud, Segonzac (16130) PC Locaux E917, E918 6 318 m² 600 m² 2018/11/09

Répartition géographique des autorisations de SCEA DU MAINE CARTIER

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Demandeurs comparables à SCEA DU MAINE CARTIER

Sources des informations sur SCEA DU MAINE CARTIER

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur SCEA DU MAINE CARTIER

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SCEA DU MAINE CARTIER ?
SCEA DU MAINE CARTIER est associé à 3 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SCEA DU MAINE CARTIER ?
Le profil de SCEA DU MAINE CARTIER recense 3 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SCEA DU MAINE CARTIER apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SCEA DU MAINE CARTIER concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SCEA DU MAINE CARTIER signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

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