SCEA DU HARAS DE TONNENCOURT - Permis de construire et DP

Active
824556740 Société civile d'exploitation agricole Créée le 16/11/2016

Infos clés

Siège

Calvados (14)

Permis de construire et DP

2

Présentation détaillée de SCEA DU HARAS DE TONNENCOURT

SCEA DU HARAS DE TONNENCOURT est associé à 2 autorisations d'urbanisme en 2023 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Livarot-Pays-d'Auge.

Profil et organisation

SCEA DU HARAS DE TONNENCOURT est enregistré sous la forme juridique Société civile d'exploitation agricole, avec un siège déclaré 14140 à LIVAROT-PAYS-D'AUGE.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
SCEA DU HARAS DE TONNENCOURT
SIREN
Forme juridique
Société civile d'exploitation agricole
Activité principale
NAF 01.43Z - Élevage de chevaux et d'autres équidés
SIRET du siège
Date de création
16/11/2016
Effectif (2023)
3-5 salariés

Siège social

Permis de construire et DP de SCEA DU HARAS DE TONNENCOURT

Activité d’urbanisme de SCEA DU HARAS DE TONNENCOURT

SCEA DU HARAS DE TONNENCOURT compte 2 autorisations recensées sur la période 24/11/2023 - 24/11/2023, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour SCEA DU HARAS DE TONNENCOURT, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

24/11/2023 - 24/11/2023

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de SCEA DU HARAS DE TONNENCOURT

2 autorisations sur la période 24/11/2023, réparties dans 1 commune, principalement à Livarot-Pays-d'Auge.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCEA DU HARAS DE TONNENCOURT dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Le Manoir Cheffreville -Tonnencourt, Livarot-Pays-d'Auge (14140) PC Locaux A352 61 040 m² 80 m² 2023/11/24
Le Manoir Sainte Marguerite Des Loges, Livarot-Pays-d'Auge (14140) PC Locaux D12 26 250 m² 362 m² 2023/11/24

Répartition géographique des autorisations de SCEA DU HARAS DE TONNENCOURT

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à SCEA DU HARAS DE TONNENCOURT

Sources des informations sur SCEA DU HARAS DE TONNENCOURT

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur SCEA DU HARAS DE TONNENCOURT

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SCEA DU HARAS DE TONNENCOURT ?
SCEA DU HARAS DE TONNENCOURT est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SCEA DU HARAS DE TONNENCOURT ?
Le profil de SCEA DU HARAS DE TONNENCOURT recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SCEA DU HARAS DE TONNENCOURT apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SCEA DU HARAS DE TONNENCOURT concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SCEA DU HARAS DE TONNENCOURT signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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