SCEA DU GRAND ROSAY - Permis de construire et DP

Active
413546375 Société civile d'exploitation agricole Créée le 07/08/1997

Présentation détaillée de SCEA DU GRAND ROSAY

SCEA DU GRAND ROSAY est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2018 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Villiers.

Profil et organisation

SCEA DU GRAND ROSAY est enregistré sous la forme juridique Société civile d'exploitation agricole, avec un siège déclaré 36290 à Villiers.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
SCEA DU GRAND ROSAY
SIREN
Forme juridique
Société civile d'exploitation agricole
Activité principale
NAF 01.11Z - Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
SIRET du siège
Date de création
07/08/1997

Siège social

Permis de construire et DP de SCEA DU GRAND ROSAY

Activité d’urbanisme de SCEA DU GRAND ROSAY

SCEA DU GRAND ROSAY compte 1 autorisation recensée sur la période 26/06/2018 - 26/06/2018, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour SCEA DU GRAND ROSAY, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

1

Période couverte

26/06/2018 - 26/06/2018

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de SCEA DU GRAND ROSAY

1 autorisation sur la période 26/06/2018, répartie dans 1 commune, principalement à Villiers.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCEA DU GRAND ROSAY dans le dataset PC de Sitadel.

Année
Type d’autorisation

Trier par

1 autorisation

1 à 1 sur 1 autorisations

Répartition géographique des autorisations de SCEA DU GRAND ROSAY

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Demandeurs comparables à SCEA DU GRAND ROSAY

Sources des informations sur SCEA DU GRAND ROSAY

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur SCEA DU GRAND ROSAY

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SCEA DU GRAND ROSAY ?
SCEA DU GRAND ROSAY est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SCEA DU GRAND ROSAY ?
Le profil de SCEA DU GRAND ROSAY recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SCEA DU GRAND ROSAY apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SCEA DU GRAND ROSAY concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SCEA DU GRAND ROSAY signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

Tous les guides