SCEA DU DOMAINE DE BELLE FEUILLE - Permis de construire et DP
ActiveInfos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
2
Présentation détaillée de SCEA DU DOMAINE DE BELLE FEUILLE
SCEA DU DOMAINE DE BELLE FEUILLE est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2022 et 2024 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Vénéjan.
Profil et organisation
SCEA DU DOMAINE DE BELLE FEUILLE est enregistré sous la forme juridique Société civile d'exploitation agricole, avec un siège déclaré 30200 à VENEJAN.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- SCEA DU DOMAINE DE BELLE FEUILLE
- SIREN
- Forme juridique
- Société civile d'exploitation agricole
- Activité principale
- NAF 01.21Z - Culture de la vigne
- SIRET du siège
- Date de création
- 06/08/2001
- Effectif (2023)
- 10-19 salariés
Siège social
Permis de construire et DP de SCEA DU DOMAINE DE BELLE FEUILLE
Activité d’urbanisme de SCEA DU DOMAINE DE BELLE FEUILLE
SCEA DU DOMAINE DE BELLE FEUILLE compte 2 autorisations recensées sur la période 31/05/2022 - 23/04/2024, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour SCEA DU DOMAINE DE BELLE FEUILLE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
Permis de construire et DP de SCEA DU DOMAINE DE BELLE FEUILLE
2 autorisations sur la période 31/05/2022 - 23/04/2024, réparties dans 1 commune, principalement à Vénéjan.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCEA DU DOMAINE DE BELLE FEUILLE dans le dataset PC de Sitadel.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 1138 Chemin De Font Nouvelle, Vénéjan (30200) | PC Locaux | A2065 | 22 876 m² | 227 m² | 2024/04/23 |
| Chemin De Prignan, Vénéjan (30200) | PC Locaux | A2065 | 22 876 m² | 440 m² | 2022/05/31 |
Répartition géographique des autorisations de SCEA DU DOMAINE DE BELLE FEUILLE
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à SCEA DU DOMAINE DE BELLE FEUILLE
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur SCEA DU DOMAINE DE BELLE FEUILLE
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.