SCEA DU DOMAINE D OUILLY - Permis de construire et DP
ActiveSecteur
Agriculture - autres activités
Activité - Code NAF
NAF 01.21Z Culture de la vigne
Siège
Rhône (69)
Chiffres clés
Permis de construire et DP
Présentation détaillée de SCEA DU DOMAINE D OUILLY
SCEA DU DOMAINE D OUILLY est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2014 et 2024 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Arnas.
Profil et organisation
SCEA DU DOMAINE D OUILLY est enregistré sous la forme juridique Société civile d'exploitation agricole, avec un siège déclaré à 69400 ARNAS.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- SCEA DU DOMAINE D OUILLY
- SIREN
- Forme juridique
- Société civile d'exploitation agricole
- Activité principale
- NAF 01.21Z - Culture de la vigne
- SIRET du siège
- Date de création
- 08/02/1990
- Effectif (2023)
- 3-5 salariés
Siège social
Permis de construire et DP de SCEA DU DOMAINE D OUILLY
Activité d’urbanisme de SCEA DU DOMAINE D OUILLY
SCEA DU DOMAINE D OUILLY compte 2 autorisations recensées sur la période 22/05/2014 - 30/07/2024, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour SCEA DU DOMAINE D OUILLY, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
Permis de construire et DP de SCEA DU DOMAINE D OUILLY
2 autorisations sur la période 22/05/2014 - 30/07/2024, réparties dans 1 commune, principalement à Arnas.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCEA DU DOMAINE D OUILLY dans le dataset PC de Sitadel.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 778 Route Des Maisons Neuves, Arnas (69400) | PC Locaux | C1822 | 12 070 m² | 48 m² | 2024/07/30 |
| Rte Des Maisons Neuves, Arnas (69400) | PC Locaux | C710, C595 | 12 021 m² | 210 m² | 2014/05/22 |
Répartition géographique des autorisations de SCEA DU DOMAINE D OUILLY
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à SCEA DU DOMAINE D OUILLY
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur SCEA DU DOMAINE D OUILLY
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.