SCEA DU CLERMONT - Permis de construire et DP

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438998296 Société civile d'exploitation agricole Créée le 01/06/2001

Présentation détaillée de SCEA DU CLERMONT

SCEA DU CLERMONT est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2014 et 2026 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Y.

Profil et organisation

SCEA DU CLERMONT est enregistré sous la forme juridique Société civile d'exploitation agricole, avec un siège déclaré 80190 à Y.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

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Dénomination
SCEA DU CLERMONT
SIREN
Forme juridique
Société civile d'exploitation agricole
Activité principale
NAF 01.11Z - Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
SIRET du siège
Date de création
01/06/2001
Effectif (2023)
1-2 salariés

Siège social

Permis de construire et DP de SCEA DU CLERMONT

Activité d’urbanisme de SCEA DU CLERMONT

SCEA DU CLERMONT compte 2 autorisations recensées sur la période 19/03/2014 - 17/03/2026, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour SCEA DU CLERMONT, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

19/03/2014 - 17/03/2026

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de SCEA DU CLERMONT

2 autorisations sur la période 19/03/2014 - 17/03/2026, réparties dans 1 commune, principalement à Y.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCEA DU CLERMONT dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
7 Rte De Roisel, Y (80190) PC Locaux OC89, OC158 167 886 m² 665 m² 2026/03/17
7 Rue De Roisel, Y (80190) PC Locaux OC159, OC89 16 766 m² 754 m² 2014/03/19

Répartition géographique des autorisations de SCEA DU CLERMONT

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à SCEA DU CLERMONT

Sources des informations sur SCEA DU CLERMONT

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur SCEA DU CLERMONT

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SCEA DU CLERMONT ?
SCEA DU CLERMONT est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SCEA DU CLERMONT ?
Le profil de SCEA DU CLERMONT recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SCEA DU CLERMONT apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SCEA DU CLERMONT concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SCEA DU CLERMONT signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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