SCEA DU BROUSSIL - Permis de construire et autorisations d'urbanisme
ActiveInfos clés
Secteur
Siège
Total autorisations
2
Permis de construire et DP
1
Permis de démolir
1
Présentation détaillée de SCEA DU BROUSSIL
SCEA DU BROUSSIL est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2020 et 2021 : 1 permis de construire et DP, 1 permis de démolir. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Bretoncelles.
Profil et organisation
SCEA DU BROUSSIL est enregistré sous la forme juridique Société civile d'exploitation agricole, avec un siège déclaré 28480 à LUIGNY.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- SCEA DU BROUSSIL
- SIREN
- Forme juridique
- Société civile d'exploitation agricole
- Activité principale
- NAF 01.11Z - Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
- SIRET du siège
- Date de création
- 01/10/1995
Siège social
Permis de construire et autorisations d'urbanisme de SCEA DU BROUSSIL
Activité d’urbanisme de SCEA DU BROUSSIL
SCEA DU BROUSSIL compte 2 autorisations recensées sur la période 16/06/2020 - 30/03/2021, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour SCEA DU BROUSSIL, permis de construire et DP et permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
Permis de construire et DP de SCEA DU BROUSSIL
1 autorisation sur la période 16/06/2020, répartie dans 1 commune, principalement à Bretoncelles. Ce type représente 50 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCEA DU BROUSSIL dans le dataset PC de Sitadel.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Les Chatelets, Bretoncelles (61110) | PC Locaux | ZT10, ZT20 | 380 347 m² | 6 m² | 2020/06/16 |
Permis de démolir de SCEA DU BROUSSIL
1 autorisation sur la période 30/03/2021, répartie dans 1 commune, principalement à Bretoncelles. Ce type représente 50 % des autorisations du profil.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 1 Les Chatelets, Bretoncelles (61110) | PD | ZT43 | — | 2021/03/30 |
Répartition géographique des autorisations de SCEA DU BROUSSIL
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à SCEA DU BROUSSIL
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur SCEA DU BROUSSIL
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.