SCEA DU BERNAT - Permis de construire et DP
ActiveInfos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
3
Présentation détaillée de SCEA DU BERNAT
SCEA DU BERNAT est associé à 3 autorisations d'urbanisme entre 2017 et 2024 : 3 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Jugazan.
Profil et organisation
SCEA DU BERNAT est enregistré sous la forme juridique Société civile d'exploitation agricole, avec un siège déclaré 33420 à JUGAZAN.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- SCEA DU BERNAT
- SIREN
- Forme juridique
- Société civile d'exploitation agricole
- Activité principale
- NAF 01.21Z - Culture de la vigne
- SIRET du siège
- Date de création
- 01/09/2008
- Effectif (2023)
- 3-5 salariés
Siège social
Permis de construire et DP de SCEA DU BERNAT
Activité d’urbanisme de SCEA DU BERNAT
SCEA DU BERNAT compte 3 autorisations recensées sur la période 18/04/2017 - 22/10/2024, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour SCEA DU BERNAT, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
Permis de construire et DP de SCEA DU BERNAT
3 autorisations sur la période 18/04/2017 - 22/10/2024, réparties dans 1 commune, principalement à Jugazan.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCEA DU BERNAT dans le dataset PC de Sitadel.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Lieu Dit Le Bernat, Jugazan (33420) | PC Locaux | ZA23 | 6 445 m² | 164 m² | 2024/10/22 |
| Le Bernat, Jugazan (33420) | PC Locaux | ZA23 | 6 445 m² | 107 m² | 2024/03/28 |
| Le Bernat, Jugazan (33420) | PC Locaux | ZA23 | 6 360 m² | 362 m² | 2017/04/18 |
Répartition géographique des autorisations de SCEA DU BERNAT
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à SCEA DU BERNAT
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur SCEA DU BERNAT
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.