SCEA DU BAS VILLAGE - Permis de construire et DP

Active
341816445 Société civile d'exploitation agricole Créée le 01/07/1987

Chiffres clés

Permis de construire et DP

2

Présentation détaillée de SCEA DU BAS VILLAGE

SCEA DU BAS VILLAGE est associé à 2 autorisations d'urbanisme en 2020 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Selles-sur-Nahon.

Profil et organisation

SCEA DU BAS VILLAGE est enregistré sous la forme juridique Société civile d'exploitation agricole, avec un siège déclaré à 36180 SELLES-SUR-NAHON.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
SCEA DU BAS VILLAGE
SIREN
Forme juridique
Société civile d'exploitation agricole
Activité principale
NAF 01.41Z - Élevage de vaches laitières
SIRET du siège
Date de création
01/07/1987
Effectif (2023)
1-2 salariés

Siège social

Permis de construire et DP de SCEA DU BAS VILLAGE

Activité d’urbanisme de SCEA DU BAS VILLAGE

SCEA DU BAS VILLAGE compte 2 autorisations recensées sur la période 16/01/2020 - 17/08/2020, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour SCEA DU BAS VILLAGE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

16/01/2020 - 17/08/2020

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de SCEA DU BAS VILLAGE

2 autorisations sur la période 16/01/2020 - 17/08/2020, réparties dans 1 commune, principalement à Selles-sur-Nahon.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCEA DU BAS VILLAGE dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Le Bas Village, Selles-sur-Nahon (36180) PC Locaux A471 475 m² 2020/08/17
Le Bas Village, Selles-sur-Nahon (36180) PC Locaux A472, A471 95 627 m² 630 m² 2020/01/16

Répartition géographique des autorisations de SCEA DU BAS VILLAGE

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Demandeurs comparables à SCEA DU BAS VILLAGE

Sources des informations sur SCEA DU BAS VILLAGE

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur SCEA DU BAS VILLAGE

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SCEA DU BAS VILLAGE ?
SCEA DU BAS VILLAGE est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SCEA DU BAS VILLAGE ?
Le profil de SCEA DU BAS VILLAGE recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SCEA DU BAS VILLAGE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SCEA DU BAS VILLAGE concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SCEA DU BAS VILLAGE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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