Autorisations en 2018
1 autorisation affichée pour 2018.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Les Mauriers, Savennières (49170) | PD | C44 | 740 m² | 2018/09/20 |
SCEA DOMAINE OGEREAU - Permis de démolir
Active
802690461
Société civile d'exploitation agricole
Créée le 01/05/2014
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de démolir
1
Présentation détaillée de SCEA DOMAINE OGEREAU
SCEA DOMAINE OGEREAU est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2018 : 1 permis de démolir. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Savennières.
Profil et organisation
SCEA DOMAINE OGEREAU est enregistré sous la forme juridique Société civile d'exploitation agricole, avec un siège déclaré 49190 à Val-du-Layon.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- SCEA DOMAINE OGEREAU
- SIREN
- Forme juridique
- Société civile d'exploitation agricole
- Activité principale
- NAF 01.21Z - Culture de la vigne
- SIRET du siège
- Sigle
- EARL
- Date de création
- 01/05/2014
- Effectif (2024)
- 3-5 salariés
Siège social
Permis de démolir de SCEA DOMAINE OGEREAU
Activité d’urbanisme de SCEA DOMAINE OGEREAU
SCEA DOMAINE OGEREAU compte 1 autorisation recensée sur la période 20/09/2018 - 20/09/2018, dans 1 commune. Le type dominant est permis de démolir.
Retrouvez ci-dessous, pour SCEA DOMAINE OGEREAU, permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
1
Période couverte
20/09/2018 - 20/09/2018
Type dominant
Permis de démolir
Territoires couverts
1 communes
Permis de démolir de SCEA DOMAINE OGEREAU
1 autorisation sur la période 20/09/2018, répartie dans 1 commune, principalement à Savennières.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
Répartition géographique des autorisations de SCEA DOMAINE OGEREAU
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à SCEA DOMAINE OGEREAU
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
VILMORIN-MIKADO
SIREN 562050864
Même département de siège
13 autorisations
12 PC
1 PD
LOIRE VALLEES
SIREN 489976191
Même département de siège
10 autorisations
10 PC
HORTIVAL DIFFUSION
SIREN 071202071
Même département de siège
9 autorisations
7 PC
2 PD
BARRAULT HORTICULTURE
SIREN 391812104
Même département de siège
9 autorisations
9 PC
L ETANG NEUF
SIREN 347784928
Même département de siège
7 autorisations
7 PC
ANDRE BRIANT JEUNES PLANTS
SIREN 072200454
Même département de siège
6 autorisations
6 PC
Sources des informations sur SCEA DOMAINE OGEREAU
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
Questions fréquentes sur SCEA DOMAINE OGEREAU
Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SCEA DOMAINE OGEREAU ?
SCEA DOMAINE OGEREAU est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SCEA DOMAINE OGEREAU ?
Le profil de SCEA DOMAINE OGEREAU recense 0 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SCEA DOMAINE OGEREAU apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SCEA DOMAINE OGEREAU concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SCEA DOMAINE OGEREAU signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.
Pour aller plus loin
Comprendre le permis de construire
Les types d'autorisations d'urbanisme
Permis de construire ou d'aménager ?
Comprendre la déclaration préalable