SCEA DOMAINE HAUTE CONDAMINE - Permis de construire et DP
ActiveInfos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
2
Présentation détaillée de SCEA DOMAINE HAUTE CONDAMINE
SCEA DOMAINE HAUTE CONDAMINE est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2016 et 2019 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Boujan-sur-Libron.
Profil et organisation
SCEA DOMAINE HAUTE CONDAMINE est enregistré sous la forme juridique Société civile d'exploitation agricole, avec un siège déclaré 34760 à BOUJAN-SUR-LIBRON.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- SCEA DOMAINE HAUTE CONDAMINE
- SIREN
- Forme juridique
- Société civile d'exploitation agricole
- Activité principale
- NAF 01.21Z - Culture de la vigne
- SIRET du siège
- Date de création
- 21/06/2002
- Effectif (2023)
- 1-2 salariés
Siège social
Permis de construire et DP de SCEA DOMAINE HAUTE CONDAMINE
Activité d’urbanisme de SCEA DOMAINE HAUTE CONDAMINE
SCEA DOMAINE HAUTE CONDAMINE compte 2 autorisations recensées sur la période 06/07/2016 - 25/03/2019, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour SCEA DOMAINE HAUTE CONDAMINE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
Permis de construire et DP de SCEA DOMAINE HAUTE CONDAMINE
2 autorisations sur la période 06/07/2016 - 25/03/2019, réparties dans 1 commune, principalement à Boujan-sur-Libron.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCEA DOMAINE HAUTE CONDAMINE dans le dataset PC de Sitadel.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 14 Rue Jules Ferry, Boujan-sur-Libron (34760) | PC Locaux | AK21, AK22 | 5 838 m² | 165 m² | 2019/03/25 |
| Chemin Rural N_ 2 D'amilla Salaison, Boujan-sur-Libron (34760) | PC Locaux | AR40, AR43 | 7 344 m² | 595 m² | 2016/07/06 |
Répartition géographique des autorisations de SCEA DOMAINE HAUTE CONDAMINE
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à SCEA DOMAINE HAUTE CONDAMINE
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur SCEA DOMAINE HAUTE CONDAMINE
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.