2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
2
SCEA DOMAINE HAUTE CONDAMINE est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2016 et 2019 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Boujan-sur-Libron.
SCEA DOMAINE HAUTE CONDAMINE est enregistré sous la forme juridique Société civile d'exploitation agricole, avec un siège déclaré 34760 à Boujan-sur-Libron.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
SCEA DOMAINE HAUTE CONDAMINE compte 2 autorisations recensées sur la période 06/07/2016 - 25/03/2019, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour SCEA DOMAINE HAUTE CONDAMINE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
2 autorisations sur la période 06/07/2016 - 25/03/2019, réparties dans 1 commune, principalement à Boujan-sur-Libron.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCEA DOMAINE HAUTE CONDAMINE dans le dataset PC de Sitadel.
Les 2 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2019.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 14 Rue Jules Ferry, Boujan-sur-Libron (34760) | PC Locaux | AK21, AK22 | 5 838 m² | 165 m² | 2019/03/25 |
1 autorisation affichée pour 2016.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Chemin Rural N_ 2 D'amilla Salaison, Boujan-sur-Libron (34760) | PC Locaux | AR40, AR43 | 7 344 m² | 595 m² | 2016/07/06 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
