2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
6
S.C.E.A. DES TROIS SITES est associé à 6 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2022 : 6 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Bourgvallées.
S.C.E.A. DES TROIS SITES est enregistré sous la forme juridique Société civile d'exploitation agricole, avec un siège déclaré 50750 à Bourgvallées.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
S.C.E.A. DES TROIS SITES compte 6 autorisations recensées sur la période 18/07/2013 - 28/04/2022, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour S.C.E.A. DES TROIS SITES, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
6 autorisations sur la période 18/07/2013 - 28/04/2022, réparties dans 1 commune, principalement à Bourgvallées.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à S.C.E.A. DES TROIS SITES dans le dataset PC de Sitadel.
1 autorisation en 2022.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| La Mazure - St Romphaire, Bourgvallées (50750) | PC Locaux | ZD29, ZD30 | 127 919 m² | 19 m² | 2022/04/28 |
1 autorisation en 2019.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 14 Rue Des Aumones, Bourgvallées (50750) | PC Locaux | ZD29, ZD30 | 127 919 m² | 839 m² | 2019/05/23 |
1 autorisation en 2018.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 39 Bi Rue Des Communes Saint-Rom Saint-Romphaire, Bourgvallées (50750) | PC Locaux | ZD29, ZD30 | 127 919 m² | 691 m² | 2018/10/25 |
3 autorisations en 2013.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| La Mazure, Bourgvallées (50750) | PC Locaux | ZD31, ZD30 | 72 827 m² | 768 m² | 2013/07/18 |
| Les Communes, Bourgvallées (50750) | PC Locaux | ZD6, ZD5 | 100 764 m² | 358 m² | 2013/07/18 |
| L Ecluse, Bourgvallées (50750) | PC Locaux | ZH19, ZH18 | — | 900 m² | 2013/07/18 |
1 à 6 sur 6 autorisations
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
