Autorisations en 2019
1 autorisation affichée pour 2019.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Route Du Kochersberg, Osthoffen (67990) | PD | 47261 | 471 m² | 2019/09/03 |
SCEA DES TROIS M - Permis de démolir
Active
793595315
Société civile d'exploitation agricole
Créée le 01/06/2013
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de démolir
1
Présentation détaillée de SCEA DES TROIS M
SCEA DES TROIS M est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2019 : 1 permis de démolir. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Osthoffen.
Profil et organisation
SCEA DES TROIS M est enregistré sous la forme juridique Société civile d'exploitation agricole, avec un siège déclaré 67990 à Osthoffen.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- SCEA DES TROIS M
- SIREN
- Forme juridique
- Société civile d'exploitation agricole
- Activité principale
- NAF 01.21Z - Culture de la vigne
- SIRET du siège
- Date de création
- 01/06/2013
- Effectif (2024)
- 1-2 salariés
Siège social
Permis de démolir de SCEA DES TROIS M
Activité d’urbanisme de SCEA DES TROIS M
SCEA DES TROIS M compte 1 autorisation recensée sur la période 03/09/2019 - 03/09/2019, dans 1 commune. Le type dominant est permis de démolir.
Retrouvez ci-dessous, pour SCEA DES TROIS M, permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
1
Période couverte
03/09/2019 - 03/09/2019
Type dominant
Permis de démolir
Territoires couverts
1 communes
Permis de démolir de SCEA DES TROIS M
1 autorisation sur la période 03/09/2019, répartie dans 1 commune, principalement à Osthoffen.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
Répartition géographique des autorisations de SCEA DES TROIS M
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à SCEA DES TROIS M
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
EARL REIBEL ANTOINE
SIREN 441790169
Même département de siège
14 autorisations
11 PC
3 PD
EARL LUX DOMINIQUE
SIREN 405248410
Même département de siège
12 autorisations
8 PC
4 PD
EARL KEMPF
SIREN 331997999
Même département de siège
9 autorisations
6 PC
3 PD
EARL ESCHBACH
SIREN 431320878
Même département de siège
7 autorisations
4 PC
1 PA
2 PD
SAS DEVIVIER
SIREN 882867260
Même département de siège
7 autorisations
7 PC
EARL MEYER CYRILLE
SIREN 418227427
Même département de siège
6 autorisations
6 PC
Sources des informations sur SCEA DES TROIS M
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
Questions fréquentes sur SCEA DES TROIS M
Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SCEA DES TROIS M ?
SCEA DES TROIS M est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SCEA DES TROIS M ?
Le profil de SCEA DES TROIS M recense 0 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SCEA DES TROIS M apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SCEA DES TROIS M concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SCEA DES TROIS M signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.
Pour aller plus loin
Comprendre le permis de construire
Les types d'autorisations d'urbanisme
Permis de construire ou d'aménager ?
Comprendre la déclaration préalable