2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
2
SCEA DES MONTS D'ARREE est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2016 et 2020 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Commana.
SCEA DES MONTS D'ARREE est enregistré sous la forme juridique Société civile d'exploitation agricole, avec un siège déclaré 29450 à Commana.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
SCEA DES MONTS D'ARREE compte 2 autorisations recensées sur la période 08/08/2016 - 07/08/2020, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour SCEA DES MONTS D'ARREE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
2 autorisations sur la période 08/08/2016 - 07/08/2020, réparties dans 1 commune, principalement à Commana.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCEA DES MONTS D'ARREE dans le dataset PC de Sitadel.
Les 2 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2020.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Ponclet Huella Parc Ar Roz, Commana (29450) | PC Locaux | 0C853 | — | 449 m² | 2020/08/07 |
1 autorisation affichée pour 2016.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Ponclet Huella, Commana (29450) | PC Locaux | C1379, C881 | 68 178 m² | 1 494 m² | 2016/08/08 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
