SCEA DES HAUTS DE FENSCH - Permis de construire et DP

Active
482750627 Société civile d'exploitation agricole Créée le 04/04/2005

Chiffres clés

Permis de construire et DP

2

Présentation détaillée de SCEA DES HAUTS DE FENSCH

SCEA DES HAUTS DE FENSCH est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2021 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Neufchef.

Profil et organisation

SCEA DES HAUTS DE FENSCH est enregistré sous la forme juridique Société civile d'exploitation agricole, avec un siège déclaré à 57700 NEUFCHEF.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
SCEA DES HAUTS DE FENSCH
SIREN
Forme juridique
Société civile d'exploitation agricole
Activité principale
NAF 01.11Z - Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
SIRET du siège
Date de création
04/04/2005
Effectif (2023)
10-19 salariés

Siège social

Permis de construire et DP de SCEA DES HAUTS DE FENSCH

Activité d’urbanisme de SCEA DES HAUTS DE FENSCH

SCEA DES HAUTS DE FENSCH compte 2 autorisations recensées sur la période 29/04/2013 - 11/03/2021, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour SCEA DES HAUTS DE FENSCH, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

29/04/2013 - 11/03/2021

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de SCEA DES HAUTS DE FENSCH

2 autorisations sur la période 29/04/2013 - 11/03/2021, réparties dans 1 commune, principalement à Neufchef.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCEA DES HAUTS DE FENSCH dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
14 Chemin Des Fardiers, Neufchef (57700) PC Locaux 2950 24 598 m² 576 m² 2021/03/11
14 Chemin Des Fardiers, Neufchef (57700) PC Locaux 2950 796 m² 2013/04/29

Répartition géographique des autorisations de SCEA DES HAUTS DE FENSCH

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à SCEA DES HAUTS DE FENSCH

Sources des informations sur SCEA DES HAUTS DE FENSCH

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur SCEA DES HAUTS DE FENSCH

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SCEA DES HAUTS DE FENSCH ?
SCEA DES HAUTS DE FENSCH est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SCEA DES HAUTS DE FENSCH ?
Le profil de SCEA DES HAUTS DE FENSCH recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SCEA DES HAUTS DE FENSCH apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SCEA DES HAUTS DE FENSCH concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SCEA DES HAUTS DE FENSCH signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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