Autorisations en 2018
1 autorisation affichée pour 2018.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 6 - 7 Montecouve, Juvigny (02880) | PD | A117 | 1 800 m² | 2018/09/10 |
SCEA DES CAROLLES - Permis de démolir
Active
509321550
Société civile d'exploitation agricole
Créée le 01/11/2008
Infos clés
Secteur
Siège
Permis de démolir
1
Présentation détaillée de SCEA DES CAROLLES
SCEA DES CAROLLES est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2018 : 1 permis de démolir. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Juvigny.
Profil et organisation
SCEA DES CAROLLES est enregistré sous la forme juridique Société civile d'exploitation agricole, avec un siège déclaré 02290 à Tartiers.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- SCEA DES CAROLLES
- SIREN
- Forme juridique
- Société civile d'exploitation agricole
- Activité principale
- NAF 01.11Z - Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
- SIRET du siège
- Date de création
- 01/11/2008
Siège social
Permis de démolir de SCEA DES CAROLLES
Activité d’urbanisme de SCEA DES CAROLLES
SCEA DES CAROLLES compte 1 autorisation recensée sur la période 10/09/2018 - 10/09/2018, dans 1 commune. Le type dominant est permis de démolir.
Retrouvez ci-dessous, pour SCEA DES CAROLLES, permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
1
Période couverte
10/09/2018 - 10/09/2018
Type dominant
Permis de démolir
Territoires couverts
1 communes
Permis de démolir de SCEA DES CAROLLES
1 autorisation sur la période 10/09/2018, répartie dans 1 commune, principalement à Juvigny.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
Répartition géographique des autorisations de SCEA DES CAROLLES
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à SCEA DES CAROLLES
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
EARL GUYON PHILIPPE
SIREN 422909374
Même département de siège
8 autorisations
8 PC
DE MAAST
SIREN 340430560
Même département de siège
5 autorisations
4 PC
1 PD
LES CHAMPS RENIERS
SIREN 335680708
Même département de siège
4 autorisations
3 PC
1 PD
EARL BRASSET THIBAULT
SIREN 390745156
Même département de siège
4 autorisations
4 PC
DALIVAL
SIREN 786095851
Même département de siège
4 autorisations
4 PC
SCEA DE LA FERME DU MONT DU CROCQ
SIREN 302332911
Même département de siège
3 autorisations
3 PC
Sources des informations sur SCEA DES CAROLLES
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
Questions fréquentes sur SCEA DES CAROLLES
Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SCEA DES CAROLLES ?
SCEA DES CAROLLES est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SCEA DES CAROLLES ?
Le profil de SCEA DES CAROLLES recense 0 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SCEA DES CAROLLES apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SCEA DES CAROLLES concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SCEA DES CAROLLES signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.
Pour aller plus loin
Comprendre le permis de construire
Les types d'autorisations d'urbanisme
Permis de construire ou d'aménager ?
Comprendre la déclaration préalable