SCEA DES BROUSSES - Permis de construire et DP
ActiveInfos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
2
Présentation détaillée de SCEA DES BROUSSES
SCEA DES BROUSSES est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2019 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Le Ménil-Scelleur.
Profil et organisation
SCEA DES BROUSSES est enregistré sous la forme juridique Société civile d'exploitation agricole, avec un siège déclaré 61320 au Ménil-Scelleur.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- SCEA DES BROUSSES
- SIREN
- Forme juridique
- Société civile d'exploitation agricole
- Activité principale
- NAF 01.42Z - Élevage d'autres bovins et de buffles
- SIRET du siège
- Date de création
- 01/05/1980
Siège social
Permis de construire et DP de SCEA DES BROUSSES
Activité d’urbanisme de SCEA DES BROUSSES
SCEA DES BROUSSES compte 2 autorisations recensées sur la période 22/04/2013 - 08/02/2019, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour SCEA DES BROUSSES, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
Permis de construire et DP de SCEA DES BROUSSES
2 autorisations sur la période 22/04/2013 - 08/02/2019, réparties dans 1 commune, principalement au Ménil-Scelleur.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCEA DES BROUSSES dans le dataset PC de Sitadel.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Les Brousses, Le Ménil-Scelleur (61320) | PC Locaux | ZA12 | 425 800 m² | 2 276 m² | 2019/02/08 |
| Les Brousses, Le Ménil-Scelleur (61320) | PC Locaux | ZA12 | 425 800 m² | 450 m² | 2013/04/22 |
Répartition géographique des autorisations de SCEA DES BROUSSES
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à SCEA DES BROUSSES
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur SCEA DES BROUSSES
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.