SCEA DES BERGERIES - Permis de construire et DP

Active
434416145 Société civile d'exploitation agricole Créée le 02/01/2001

Présentation détaillée de SCEA DES BERGERIES

SCEA DES BERGERIES est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2016 et 2023 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Fresnay-l'Évêque.

Profil et organisation

SCEA DES BERGERIES est enregistré sous la forme juridique Société civile d'exploitation agricole, avec un siège déclaré 28310 à JANVILLE-EN-BEAUCE.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
SCEA DES BERGERIES
SIREN
Forme juridique
Société civile d'exploitation agricole
Activité principale
NAF 01.11Z - Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
SIRET du siège
Date de création
02/01/2001
Effectif (2023)
1-2 salariés

Siège social

Permis de construire et DP de SCEA DES BERGERIES

Activité d’urbanisme de SCEA DES BERGERIES

SCEA DES BERGERIES compte 2 autorisations recensées sur la période 22/10/2016 - 18/07/2023, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour SCEA DES BERGERIES, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

22/10/2016 - 18/07/2023

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

2 communes

Permis de construire et DP de SCEA DES BERGERIES

2 autorisations sur la période 22/10/2016 - 18/07/2023, réparties dans 2 communes, principalement à Fresnay-l'Évêque.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCEA DES BERGERIES dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Le Puiset. Lieu-Dit ""Les V, Janville-en-Beauce (28310) PC Locaux ZI33, ZI34 6 110 m² 1 181 m² 2023/07/18
Merasville, Fresnay-l'Évêque (28310) PC Locaux ZL9 10 450 m² 405 m² 2016/10/22

Répartition géographique des autorisations de SCEA DES BERGERIES

2 communes - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Demandeurs comparables à SCEA DES BERGERIES

Sources des informations sur SCEA DES BERGERIES

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur SCEA DES BERGERIES

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SCEA DES BERGERIES ?
SCEA DES BERGERIES est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SCEA DES BERGERIES ?
Le profil de SCEA DES BERGERIES recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SCEA DES BERGERIES apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SCEA DES BERGERIES concernent 2 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SCEA DES BERGERIES signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

Tous les guides