SCEA DES 4 CHENES - Permis de construire et DP

Active
488905399 Société civile d'exploitation agricole Créée le 01/02/2006

Infos clés

Permis de construire et DP

2

Présentation détaillée de SCEA DES 4 CHENES

SCEA DES 4 CHENES est associé à 2 autorisations d'urbanisme en 2024 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Assevillers.

Profil et organisation

SCEA DES 4 CHENES est enregistré sous la forme juridique Société civile d'exploitation agricole, avec un siège déclaré 21400 à VILLOTTE-SUR-OURCE.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
SCEA DES 4 CHENES
SIREN
Forme juridique
Société civile d'exploitation agricole
Activité principale
NAF 01.50Z - Culture et élevage associés
SIRET du siège
Date de création
01/02/2006
Effectif (2023)
1-2 salariés

Siège social

Permis de construire et DP de SCEA DES 4 CHENES

Activité d’urbanisme de SCEA DES 4 CHENES

SCEA DES 4 CHENES compte 2 autorisations recensées sur la période 17/06/2024 - 07/11/2024, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour SCEA DES 4 CHENES, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

17/06/2024 - 07/11/2024

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

2 communes

Permis de construire et DP de SCEA DES 4 CHENES

2 autorisations sur la période 17/06/2024 - 07/11/2024, réparties dans 2 communes, principalement à Assevillers.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCEA DES 4 CHENES dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Rue D'estrees, Assevillers (80200) PC Locaux ZM47, ZM63 46 011 m² 91 m² 2024/11/07
Ferme Sainte-Marie, Villotte-sur-Ource (21400) DP Logement AD87, AD47 840 m² 297 m² 2024/06/17

Répartition géographique des autorisations de SCEA DES 4 CHENES

2 communes - 2 départements - 2 régions

Communes les plus représentées

Demandeurs comparables à SCEA DES 4 CHENES

Sources des informations sur SCEA DES 4 CHENES

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur SCEA DES 4 CHENES

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SCEA DES 4 CHENES ?
SCEA DES 4 CHENES est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SCEA DES 4 CHENES ?
Le profil de SCEA DES 4 CHENES recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SCEA DES 4 CHENES apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SCEA DES 4 CHENES concernent 2 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SCEA DES 4 CHENES signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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