2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
2
SCEA DES 4 CHENES est associé à 2 autorisations d'urbanisme en 2024 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Assevillers.
SCEA DES 4 CHENES est enregistré sous la forme juridique Société civile d'exploitation agricole, avec un siège déclaré 21400 à Villotte-sur-Ource.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
SCEA DES 4 CHENES compte 2 autorisations recensées sur la période 17/06/2024 - 07/11/2024, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour SCEA DES 4 CHENES, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
2 autorisations sur la période 17/06/2024 - 07/11/2024, réparties dans 2 communes, principalement à Assevillers.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCEA DES 4 CHENES dans le dataset PC de Sitadel.
Les 2 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
2 autorisations affichées pour 2024.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Rue D'estrees, Assevillers (80200) | PC Locaux | ZM47, ZM63 | 46 011 m² | 91 m² | 2024/11/07 |
| Ferme Sainte-Marie, Villotte-sur-Ource (21400) | DP Logement | AD87, AD47 | 88 379 m² | 297 m² | 2024/06/17 |
2 communes - 2 départements - 2 régions
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
