Autorisations en 2022
1 autorisation affichée pour 2022.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 2 Bis Trevily - Maroue, Lamballe-Armor (22400) | PD | ZB56 | — | 2022/01/31 |
SCEA DE TREVILY - Permis de démolir
Active
794982868
Société civile d'exploitation agricole
Créée le 01/09/2013
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de démolir
1
Présentation détaillée de SCEA DE TREVILY
SCEA DE TREVILY est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2022 : 1 permis de démolir. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Lamballe-Armor.
Profil et organisation
SCEA DE TREVILY est enregistré sous la forme juridique Société civile d'exploitation agricole, avec un siège déclaré 22400 à Lamballe-Armor.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- SCEA DE TREVILY
- SIREN
- Forme juridique
- Société civile d'exploitation agricole
- Activité principale
- NAF 01.46Z - Élevage de porcins
- SIRET du siège
- Date de création
- 01/09/2013
Siège social
Permis de démolir de SCEA DE TREVILY
Activité d’urbanisme de SCEA DE TREVILY
SCEA DE TREVILY compte 1 autorisation recensée sur la période 31/01/2022 - 31/01/2022, dans 1 commune. Le type dominant est permis de démolir.
Retrouvez ci-dessous, pour SCEA DE TREVILY, permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
1
Période couverte
31/01/2022 - 31/01/2022
Type dominant
Permis de démolir
Territoires couverts
1 communes
Permis de démolir de SCEA DE TREVILY
1 autorisation sur la période 31/01/2022, répartie dans 1 commune, principalement à Lamballe-Armor.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
Répartition géographique des autorisations de SCEA DE TREVILY
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à SCEA DE TREVILY
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
SCEA QUETTIER
SIREN 434966578
Même département de siège
9 autorisations
9 PC
GALINA PERROT
SIREN 347517252
Même département de siège
8 autorisations
7 PC
1 PA
EARL LE FREMUR
SIREN 381120450
Même département de siège
8 autorisations
8 PC
GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN RECONNU DE KERDAVID
SIREN 390244341
Même département de siège
8 autorisations
8 PC
INSTITUT SELECTION ANIMALE
SIREN 444708192
Même département de siège
8 autorisations
8 PC
HUBBARD
SIREN 305609398
Même département de siège
7 autorisations
6 PC
1 PD
Sources des informations sur SCEA DE TREVILY
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
Questions fréquentes sur SCEA DE TREVILY
Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SCEA DE TREVILY ?
SCEA DE TREVILY est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SCEA DE TREVILY ?
Le profil de SCEA DE TREVILY recense 0 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SCEA DE TREVILY apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SCEA DE TREVILY concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SCEA DE TREVILY signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.
Pour aller plus loin
Comprendre le permis de construire
Les types d'autorisations d'urbanisme
Permis de construire ou d'aménager ?
Comprendre la déclaration préalable