SCEA DE QUINTAINE - Permis de construire et DP

Active
333573897 Société civile d'exploitation agricole Créée le 01/09/1985

Infos clés

Activité - Code NAF

NAF 01.21Z - Culture de la vigne

Permis de construire et DP

2

Présentation détaillée de SCEA DE QUINTAINE

SCEA DE QUINTAINE est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2018 et 2020 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Clessé.

Profil et organisation

SCEA DE QUINTAINE est enregistré sous la forme juridique Société civile d'exploitation agricole, avec un siège déclaré 71260 à CLESSE.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
SCEA DE QUINTAINE
SIREN
Forme juridique
Société civile d'exploitation agricole
Activité principale
NAF 01.21Z - Culture de la vigne
SIRET du siège
Date de création
01/09/1985
Effectif (2023)
3-5 salariés

Siège social

Permis de construire et DP de SCEA DE QUINTAINE

Activité d’urbanisme de SCEA DE QUINTAINE

SCEA DE QUINTAINE compte 2 autorisations recensées sur la période 31/05/2018 - 04/12/2020, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour SCEA DE QUINTAINE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

31/05/2018 - 04/12/2020

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de SCEA DE QUINTAINE

2 autorisations sur la période 31/05/2018 - 04/12/2020, réparties dans 1 commune, principalement à Clessé.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCEA DE QUINTAINE dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Rue De La Forêt, Clessé (71260) PC Locaux A765 486 m² 64 m² 2020/12/04
Adresse Non Renseignée, Clessé (71260) PC Locaux 96 m² 2018/05/31

Répartition géographique des autorisations de SCEA DE QUINTAINE

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Demandeurs comparables à SCEA DE QUINTAINE

Sources des informations sur SCEA DE QUINTAINE

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur SCEA DE QUINTAINE

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SCEA DE QUINTAINE ?
SCEA DE QUINTAINE est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SCEA DE QUINTAINE ?
Le profil de SCEA DE QUINTAINE recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SCEA DE QUINTAINE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SCEA DE QUINTAINE concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SCEA DE QUINTAINE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

Tous les guides