SCEA DE MOUSTER PAUL - Permis de construire et DP

Active
332987429 Société civile d'exploitation agricole Créée le 01/02/1985

Chiffres clés

Permis de construire et DP

2

Présentation détaillée de SCEA DE MOUSTER PAUL

SCEA DE MOUSTER PAUL est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2015 et 2023 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Bodilis.

Profil et organisation

SCEA DE MOUSTER PAUL est enregistré sous la forme juridique Société civile d'exploitation agricole, avec un siège déclaré à 29400 BODILIS.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
SCEA DE MOUSTER PAUL
SIREN
Forme juridique
Société civile d'exploitation agricole
Activité principale
NAF 01.46Z - Élevage de porcins
SIRET du siège
Date de création
01/02/1985
Effectif (2023)
3-5 salariés

Siège social

Permis de construire et DP de SCEA DE MOUSTER PAUL

Activité d’urbanisme de SCEA DE MOUSTER PAUL

SCEA DE MOUSTER PAUL compte 2 autorisations recensées sur la période 13/05/2015 - 31/07/2023, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour SCEA DE MOUSTER PAUL, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

13/05/2015 - 31/07/2023

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de SCEA DE MOUSTER PAUL

2 autorisations sur la période 13/05/2015 - 31/07/2023, réparties dans 1 commune, principalement à Bodilis.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCEA DE MOUSTER PAUL dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Mousterpaul, Bodilis (29400) PC Locaux 0D1330, 0D146 73 261 m² 2 424 m² 2023/07/31
Mousterpaul, Bodilis (29400) PC Locaux D1331, D154 18 117 m² 3 058 m² 2015/05/13

Répartition géographique des autorisations de SCEA DE MOUSTER PAUL

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à SCEA DE MOUSTER PAUL

Sources des informations sur SCEA DE MOUSTER PAUL

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur SCEA DE MOUSTER PAUL

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SCEA DE MOUSTER PAUL ?
SCEA DE MOUSTER PAUL est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SCEA DE MOUSTER PAUL ?
Le profil de SCEA DE MOUSTER PAUL recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SCEA DE MOUSTER PAUL apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SCEA DE MOUSTER PAUL concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SCEA DE MOUSTER PAUL signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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