2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Siège
Total autorisations
2
Permis de construire et DP
1
Permis de démolir
1
SCEA DE MONT ST MARTIN est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2016 et 2017 : 1 permis de construire et DP, 1 permis de démolir. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Mont-Saint-Martin.
SCEA DE MONT ST MARTIN est enregistré sous la forme juridique Société civile d'exploitation agricole, avec un siège déclaré 02220 à Mont-Saint-Martin.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
SCEA DE MONT ST MARTIN compte 2 autorisations recensées sur la période 13/07/2016 - 11/01/2017, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour SCEA DE MONT ST MARTIN, permis de construire et DP et permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
1 autorisation sur la période 11/01/2017, répartie dans 1 commune, principalement à Mont-Saint-Martin. Ce type représente 50 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCEA DE MONT ST MARTIN dans le dataset PC de Sitadel.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2017.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Rue De Villesavoye, Mont-Saint-Martin (02220) | PC Locaux | A47 | 259 m² | 536 m² | 2017/01/11 |
1 autorisation sur la période 13/07/2016, répartie dans 1 commune, principalement à Mont-Saint-Martin. Ce type représente 50 % des autorisations du profil.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2016.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 2 Chem Du Cochelet, Mont-Saint-Martin (02220) | PD | A48 | — | 2016/07/13 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
