SCEA DE MAZIERES - Permis de construire et DP

Active
331519710 Société civile d'exploitation agricole Créée le 01/10/1984

Infos clés

Activité - Code NAF

NAF 01.47Z - Élevage de volailles

Permis de construire et DP

2

Présentation détaillée de SCEA DE MAZIERES

SCEA DE MAZIERES est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2018 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Rom.

Profil et organisation

SCEA DE MAZIERES est enregistré sous la forme juridique Société civile d'exploitation agricole, avec un siège déclaré 79120 à ROM.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
SCEA DE MAZIERES
SIREN
Forme juridique
Société civile d'exploitation agricole
Activité principale
NAF 01.47Z - Élevage de volailles
SIRET du siège
Date de création
01/10/1984
Effectif (2023)
3-5 salariés

Siège social

Permis de construire et DP de SCEA DE MAZIERES

Activité d’urbanisme de SCEA DE MAZIERES

SCEA DE MAZIERES compte 2 autorisations recensées sur la période 10/12/2013 - 04/09/2018, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour SCEA DE MAZIERES, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

10/12/2013 - 04/09/2018

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de SCEA DE MAZIERES

2 autorisations sur la période 10/12/2013 - 04/09/2018, réparties dans 1 commune, principalement à Rom.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCEA DE MAZIERES dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Mazieres, Rom (79120) PC Locaux YM25, YM103 86 383 m² 56 m² 2018/09/04
Mazieres, Rom (79120) PC Locaux YM103 25 878 m² 798 m² 2013/12/10

Répartition géographique des autorisations de SCEA DE MAZIERES

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Demandeurs comparables à SCEA DE MAZIERES

Sources des informations sur SCEA DE MAZIERES

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur SCEA DE MAZIERES

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SCEA DE MAZIERES ?
SCEA DE MAZIERES est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SCEA DE MAZIERES ?
Le profil de SCEA DE MAZIERES recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SCEA DE MAZIERES apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SCEA DE MAZIERES concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SCEA DE MAZIERES signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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