SCEA DE L'ECOLE - Permis de construire et DP
ActiveInfos clés
Secteur
Siège
Permis de construire et DP
2
Présentation détaillée de SCEA DE L'ECOLE
SCEA DE L'ECOLE est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2018 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Gigny-sur-Saône.
Profil et organisation
SCEA DE L'ECOLE est enregistré sous la forme juridique Société civile d'exploitation agricole, avec un siège déclaré 71240 à GIGNY-SUR-SAONE.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- SCEA DE L'ECOLE
- SIREN
- Forme juridique
- Société civile d'exploitation agricole
- Activité principale
- NAF 01.11Z - Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
- SIRET du siège
- Date de création
- 27/07/1988
Siège social
Permis de construire et DP de SCEA DE L'ECOLE
Activité d’urbanisme de SCEA DE L'ECOLE
SCEA DE L'ECOLE compte 2 autorisations recensées sur la période 10/01/2013 - 19/01/2018, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour SCEA DE L'ECOLE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
Permis de construire et DP de SCEA DE L'ECOLE
2 autorisations sur la période 10/01/2013 - 19/01/2018, réparties dans 1 commune, principalement à Gigny-sur-Saône.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCEA DE L'ECOLE dans le dataset PC de Sitadel.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Route Communale N_3, Gigny-sur-Saône (71240) | PC Locaux | ZN224 | 10 000 m² | 263 m² | 2018/01/19 |
| 1 Chem Travers, Gigny-sur-Saône (71240) | PC Locaux | ZN224 | 10 000 m² | 163 m² | 2013/01/10 |
Répartition géographique des autorisations de SCEA DE L'ECOLE
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à SCEA DE L'ECOLE
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur SCEA DE L'ECOLE
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.