SCEA DE LA TUILERIE - Permis de construire et DP

Active
511803843 Société civile d'exploitation agricole Créée le 01/03/2009

Présentation détaillée de SCEA DE LA TUILERIE

SCEA DE LA TUILERIE est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2026 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Saint-Martin-des-Champs.

Profil et organisation

SCEA DE LA TUILERIE est enregistré sous la forme juridique Société civile d'exploitation agricole, avec un siège déclaré 18140 à Saint-Martin-des-Champs.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
SCEA DE LA TUILERIE
SIREN
Forme juridique
Société civile d'exploitation agricole
Activité principale
NAF 01.11Z - Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
SIRET du siège
Date de création
01/03/2009
Effectif (2024)
0 salarié

Siège social

Permis de construire et DP de SCEA DE LA TUILERIE

Activité d’urbanisme de SCEA DE LA TUILERIE

SCEA DE LA TUILERIE compte 1 autorisation recensée sur la période 19/03/2026 - 19/03/2026, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour SCEA DE LA TUILERIE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

1

Période couverte

19/03/2026 - 19/03/2026

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de SCEA DE LA TUILERIE

1 autorisation sur la période 19/03/2026, répartie dans 1 commune, principalement à Saint-Martin-des-Champs.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCEA DE LA TUILERIE dans le dataset PC de Sitadel.

Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.

Autorisations en 2026

1 autorisation affichée pour 2026.

Liste des permis de construire et déclarations préalables en 2026
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
2 La Tuilerie, Saint-Martin-des-Champs (18140) PC Locaux ZP4, ZP32 — 2 m² 2026/03/19

Répartition géographique des autorisations de SCEA DE LA TUILERIE

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Demandeurs comparables à SCEA DE LA TUILERIE

Sources des informations sur SCEA DE LA TUILERIE

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur SCEA DE LA TUILERIE

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SCEA DE LA TUILERIE ?
SCEA DE LA TUILERIE est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SCEA DE LA TUILERIE ?
Le profil de SCEA DE LA TUILERIE recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SCEA DE LA TUILERIE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SCEA DE LA TUILERIE concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SCEA DE LA TUILERIE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

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