SCEA DE LA LEIE - Permis de construire et DP

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415241470 Société civile d'exploitation agricole Créée le 13/01/1998

Présentation détaillée de SCEA DE LA LEIE

SCEA DE LA LEIE est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2013 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Erquinghem-Lys.

Profil et organisation

SCEA DE LA LEIE est enregistré sous la forme juridique Société civile d'exploitation agricole, avec un siège déclaré 59193 à Erquinghem-Lys.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
SCEA DE LA LEIE
SIREN
Forme juridique
Société civile d'exploitation agricole
Activité principale
NAF 01.11Z - Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
SIRET du siège
Date de création
13/01/1998
Effectif (2024)
1-2 salariés

Siège social

Permis de construire et DP de SCEA DE LA LEIE

Activité d’urbanisme de SCEA DE LA LEIE

SCEA DE LA LEIE compte 1 autorisation recensée sur la période 17/12/2013 - 17/12/2013, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour SCEA DE LA LEIE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

1

Période couverte

17/12/2013 - 17/12/2013

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de SCEA DE LA LEIE

1 autorisation sur la période 17/12/2013, répartie dans 1 commune, principalement à Erquinghem-Lys.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCEA DE LA LEIE dans le dataset PC de Sitadel.

Année
Type d’autorisation

Trier par

1 autorisation

1 à 1 sur 1 autorisations

Répartition géographique des autorisations de SCEA DE LA LEIE

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à SCEA DE LA LEIE

Sources des informations sur SCEA DE LA LEIE

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur SCEA DE LA LEIE

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SCEA DE LA LEIE ?
SCEA DE LA LEIE est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SCEA DE LA LEIE ?
Le profil de SCEA DE LA LEIE recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SCEA DE LA LEIE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SCEA DE LA LEIE concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SCEA DE LA LEIE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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