2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
2
SCEA DE LA FOYER est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2024 et 2025 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Les Hauts-de-Caux.
SCEA DE LA FOYER est enregistré sous la forme juridique Société civile d'exploitation agricole, avec un siège déclaré 76190 aux Hauts-de-Caux.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
SCEA DE LA FOYER compte 2 autorisations recensées sur la période 23/05/2024 - 18/12/2025, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour SCEA DE LA FOYER, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
2 autorisations sur la période 23/05/2024 - 18/12/2025, réparties dans 1 commune, principalement aux Hauts-de-Caux.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCEA DE LA FOYER dans le dataset PC de Sitadel.
Les 2 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2025.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 19 Allee Des Tisserands Autretot, Les Hauts-de-Caux (76190) | PC Locaux | ZC501, ZC500 | 99 051 m² | 242 m² | 2025/12/18 |
1 autorisation affichée pour 2024.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| L Eglise Autretot, Les Hauts-de-Caux (76190) | PC Locaux | ZE17, ZC500 | 99 051 m² | 738 m² | 2024/05/23 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
