SCEA DE LA FOYER - Permis de construire et DP

Active
341411312 Société civile d'exploitation agricole Créée le 01/04/1987

Chiffres clés

Permis de construire et DP

2

Présentation détaillée de SCEA DE LA FOYER

SCEA DE LA FOYER est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2024 et 2025 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Les Hauts-de-Caux.

Profil et organisation

SCEA DE LA FOYER est enregistré sous la forme juridique Société civile d'exploitation agricole, avec un siège déclaré à 76190 LES HAUTS-DE-CAUX.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
SCEA DE LA FOYER
SIREN
Forme juridique
Société civile d'exploitation agricole
Activité principale
NAF 01.50Z - Culture et élevage associés
SIRET du siège
Date de création
01/04/1987
Effectif (2023)
1-2 salariés

Siège social

Permis de construire et DP de SCEA DE LA FOYER

Activité d’urbanisme de SCEA DE LA FOYER

SCEA DE LA FOYER compte 2 autorisations recensées sur la période 23/05/2024 - 18/12/2025, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour SCEA DE LA FOYER, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

23/05/2024 - 18/12/2025

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de SCEA DE LA FOYER

2 autorisations sur la période 23/05/2024 - 18/12/2025, réparties dans 1 commune, principalement à Les Hauts-de-Caux.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCEA DE LA FOYER dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
19 Allee Des Tisserands Autretot, Les Hauts-de-Caux (76190) PC Locaux ZC501, ZC500 99 051 m² 242 m² 2025/12/18
L Eglise Autretot, Les Hauts-de-Caux (76190) PC Locaux ZE17, ZC500 99 051 m² 738 m² 2024/05/23

Répartition géographique des autorisations de SCEA DE LA FOYER

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à SCEA DE LA FOYER

Sources des informations sur SCEA DE LA FOYER

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur SCEA DE LA FOYER

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SCEA DE LA FOYER ?
SCEA DE LA FOYER est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SCEA DE LA FOYER ?
Le profil de SCEA DE LA FOYER recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SCEA DE LA FOYER apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SCEA DE LA FOYER concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SCEA DE LA FOYER signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

Tous les guides