SCEA DE LA COUDRE - Permis de construire et DP

Active
385204441 Société civile d'exploitation agricole Créée le 01/03/1992

Infos clés

Permis de construire et DP

6

Présentation détaillée de SCEA DE LA COUDRE

SCEA DE LA COUDRE est associé à 6 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2024 : 6 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Fontaine-les-Coteaux.

Profil et organisation

SCEA DE LA COUDRE est enregistré sous la forme juridique Société civile d'exploitation agricole, avec un siège déclaré 41800 à Fontaine-les-Coteaux.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
SCEA DE LA COUDRE
SIREN
Forme juridique
Société civile d'exploitation agricole
Activité principale
NAF 01.50Z - Culture et élevage associés
SIRET du siège
Date de création
01/03/1992
Effectif (2024)
1-2 salariés

Siège social

Permis de construire et DP de SCEA DE LA COUDRE

Activité d’urbanisme de SCEA DE LA COUDRE

SCEA DE LA COUDRE compte 6 autorisations recensées sur la période 26/03/2013 - 31/10/2024, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour SCEA DE LA COUDRE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

6

Période couverte

26/03/2013 - 31/10/2024

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de SCEA DE LA COUDRE

6 autorisations sur la période 26/03/2013 - 31/10/2024, réparties dans 1 commune, principalement à Fontaine-les-Coteaux.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCEA DE LA COUDRE dans le dataset PC de Sitadel.

Année
Type d’autorisation

Trier par

6 autorisations

1 à 6 sur 6 autorisations

Répartition géographique des autorisations de SCEA DE LA COUDRE

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Demandeurs comparables à SCEA DE LA COUDRE

Sources des informations sur SCEA DE LA COUDRE

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur SCEA DE LA COUDRE

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SCEA DE LA COUDRE ?
SCEA DE LA COUDRE est associé à 6 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SCEA DE LA COUDRE ?
Le profil de SCEA DE LA COUDRE recense 6 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SCEA DE LA COUDRE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SCEA DE LA COUDRE concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SCEA DE LA COUDRE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

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