2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
2
SCEA DE LA CHAPELLE est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2014 et 2024 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Loir en Vallée.
SCEA DE LA CHAPELLE est enregistré sous la forme juridique Société civile d'exploitation agricole, avec un siège déclaré 72310 à Loir en Vallée.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
SCEA DE LA CHAPELLE compte 2 autorisations recensées sur la période 29/10/2014 - 26/04/2024, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour SCEA DE LA CHAPELLE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
2 autorisations sur la période 29/10/2014 - 26/04/2024, réparties dans 1 commune, principalement à Loir en Vallée.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCEA DE LA CHAPELLE dans le dataset PC de Sitadel.
Les 2 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2024.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 3 Ld, Loir en Vallée (72340) | PC Locaux | ZA80, ZA83 | 9 324 m² | 176 m² | 2024/04/26 |
1 autorisation affichée pour 2014.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Les Alouettes, Loir en Vallée (72340) | PC Locaux | ZA80 | 4 662 m² | 148 m² | 2014/10/29 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
