SCEA DE LA BELVINDIERE - Permis de construire et DP

Active
441782075 Société civile d'exploitation agricole Créée le 01/04/2002

Chiffres clés

Permis de construire et DP

2

Présentation détaillée de SCEA DE LA BELVINDIERE

SCEA DE LA BELVINDIERE est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2014 et 2017 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Chapelle-Royale.

Profil et organisation

SCEA DE LA BELVINDIERE est enregistré sous la forme juridique Société civile d'exploitation agricole, avec un siège déclaré à 28290 CHAPELLE-ROYALE.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
SCEA DE LA BELVINDIERE
SIREN
Forme juridique
Société civile d'exploitation agricole
Activité principale
NAF 01.47Z - Élevage de volailles
SIRET du siège
Date de création
01/04/2002

Siège social

Permis de construire et DP de SCEA DE LA BELVINDIERE

Activité d’urbanisme de SCEA DE LA BELVINDIERE

SCEA DE LA BELVINDIERE compte 2 autorisations recensées sur la période 08/12/2014 - 02/08/2017, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour SCEA DE LA BELVINDIERE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

08/12/2014 - 02/08/2017

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de SCEA DE LA BELVINDIERE

2 autorisations sur la période 08/12/2014 - 02/08/2017, réparties dans 1 commune, principalement à Chapelle-Royale.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCEA DE LA BELVINDIERE dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Lieu-Dit La Belvindiere, Chapelle-Royale (28290) PC Locaux ZC50, ZC123 51 393 m² 531 m² 2017/08/02
La Belvindiere, Chapelle-Royale (28290) PC Locaux ZC50, ZC51 66 320 m² 94 m² 2014/12/08

Répartition géographique des autorisations de SCEA DE LA BELVINDIERE

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Demandeurs comparables à SCEA DE LA BELVINDIERE

Sources des informations sur SCEA DE LA BELVINDIERE

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur SCEA DE LA BELVINDIERE

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SCEA DE LA BELVINDIERE ?
SCEA DE LA BELVINDIERE est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SCEA DE LA BELVINDIERE ?
Le profil de SCEA DE LA BELVINDIERE recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SCEA DE LA BELVINDIERE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SCEA DE LA BELVINDIERE concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SCEA DE LA BELVINDIERE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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