2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Siège
Permis de construire et DP
2
SCEA DE LA BARONNERIE est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2021 et 2024 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Brissac Loire Aubance.
SCEA DE LA BARONNERIE est enregistré sous la forme juridique Société civile d'exploitation agricole, avec un siège déclaré 49250 à Brissac Loire Aubance.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
SCEA DE LA BARONNERIE compte 2 autorisations recensées sur la période 14/06/2021 - 24/09/2024, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour SCEA DE LA BARONNERIE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
2 autorisations sur la période 14/06/2021 - 24/09/2024, réparties dans 1 commune, principalement à Brissac Loire Aubance.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCEA DE LA BARONNERIE dans le dataset PC de Sitadel.
1 autorisation en 2021.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Piece Du Mille - Luigne, Brissac Loire Aubance (49320) | DP Locaux | ZH191 | 84 220 m² | 19 m² | 2021/06/14 |
1 à 1 sur 1 autorisations
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
