SCEA DE BRAY - Permis de construire et DP

Active
448288910 Société civile d'exploitation agricole Créée le 01/04/2003

Infos clés

Siège

Manche (50)

Permis de construire et DP

2

Présentation détaillée de SCEA DE BRAY

SCEA DE BRAY est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2014 et 2021 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Cerisy-la-Salle.

Profil et organisation

SCEA DE BRAY est enregistré sous la forme juridique Société civile d'exploitation agricole, avec un siège déclaré 50210 à CERISY-LA-SALLE.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
SCEA DE BRAY
SIREN
Forme juridique
Société civile d'exploitation agricole
Activité principale
NAF 01.41Z - Élevage de vaches laitières
SIRET du siège
Date de création
01/04/2003
Effectif (2023)
1-2 salariés

Siège social

Permis de construire et DP de SCEA DE BRAY

Activité d’urbanisme de SCEA DE BRAY

SCEA DE BRAY compte 2 autorisations recensées sur la période 15/10/2014 - 04/05/2021, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour SCEA DE BRAY, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

15/10/2014 - 04/05/2021

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de SCEA DE BRAY

2 autorisations sur la période 15/10/2014 - 04/05/2021, réparties dans 1 commune, principalement à Cerisy-la-Salle.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCEA DE BRAY dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
1 Bray, Cerisy-la-Salle (50210) PC Locaux C216, C217 63 301 m² 2 276 m² 2021/05/04
Bray, Cerisy-la-Salle (50210) PC Locaux 0C1039 58 890 m² 286 m² 2014/10/15

Répartition géographique des autorisations de SCEA DE BRAY

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à SCEA DE BRAY

Sources des informations sur SCEA DE BRAY

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur SCEA DE BRAY

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SCEA DE BRAY ?
SCEA DE BRAY est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SCEA DE BRAY ?
Le profil de SCEA DE BRAY recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SCEA DE BRAY apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SCEA DE BRAY concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SCEA DE BRAY signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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