Autorisations en 2022
1 autorisation affichée pour 2022.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Route Du Chateau D'eau Le Chaignat, Brion (36110) | PD | C0175 | — | 2022/12/01 |
SCEA DE BOIS BEZARD - Permis de démolir
Active
323447771
Société civile d'exploitation agricole
Créée le 30/12/1981
Infos clés
Secteur
Siège
Permis de démolir
1
Présentation détaillée de SCEA DE BOIS BEZARD
SCEA DE BOIS BEZARD est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2022 : 1 permis de démolir. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Brion.
Profil et organisation
SCEA DE BOIS BEZARD est enregistré sous la forme juridique Société civile d'exploitation agricole, avec un siège déclaré 36150 à Liniez.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- SCEA DE BOIS BEZARD
- SIREN
- Forme juridique
- Société civile d'exploitation agricole
- Activité principale
- NAF 01.11Z - Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
- SIRET du siège
- Date de création
- 30/12/1981
Siège social
Permis de démolir de SCEA DE BOIS BEZARD
Activité d’urbanisme de SCEA DE BOIS BEZARD
SCEA DE BOIS BEZARD compte 1 autorisation recensée sur la période 01/12/2022 - 01/12/2022, dans 1 commune. Le type dominant est permis de démolir.
Retrouvez ci-dessous, pour SCEA DE BOIS BEZARD, permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
1
Période couverte
01/12/2022 - 01/12/2022
Type dominant
Permis de démolir
Territoires couverts
1 communes
Permis de démolir de SCEA DE BOIS BEZARD
1 autorisation sur la période 01/12/2022, répartie dans 1 commune, principalement à Brion.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
Répartition géographique des autorisations de SCEA DE BOIS BEZARD
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à SCEA DE BOIS BEZARD
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
SOCIETE CIVILE AGRICOLE DE LA VALLEE
SIREN 320330608
Même département de siège
7 autorisations
7 PC
SARL DOMAINE VALERY RENAUDAT
SIREN 483774923
Même département de siège
5 autorisations
5 PC
S.C.E.A. DOMAINE MABILLOT
SIREN 412540973
Même département de siège
4 autorisations
4 PC
SCEA B.M.V.
SIREN 522291558
Même département de siège
4 autorisations
4 PC
SCEA PERRIN HA
SIREN 383556339
Même département de siège
3 autorisations
3 PC
EARL DES CHAMPS DE BEAUVAIS
SIREN 388295222
Même département de siège
3 autorisations
3 PC
Sources des informations sur SCEA DE BOIS BEZARD
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
Questions fréquentes sur SCEA DE BOIS BEZARD
Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SCEA DE BOIS BEZARD ?
SCEA DE BOIS BEZARD est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SCEA DE BOIS BEZARD ?
Le profil de SCEA DE BOIS BEZARD recense 0 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SCEA DE BOIS BEZARD apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SCEA DE BOIS BEZARD concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SCEA DE BOIS BEZARD signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.
Pour aller plus loin
Comprendre le permis de construire
Les types d'autorisations d'urbanisme
Permis de construire ou d'aménager ?
Comprendre la déclaration préalable