SCEA COUSTENOBLE - Permis de construire et DP

Active
410269625 Société civile d'exploitation agricole Créée le 01/01/1997

Infos clés

Présentation détaillée de SCEA COUSTENOBLE

SCEA COUSTENOBLE est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2015 et 2026 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Avelin.

Profil et organisation

SCEA COUSTENOBLE est enregistré sous la forme juridique Société civile d'exploitation agricole, avec un siège déclaré 59710 à AVELIN.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
SCEA COUSTENOBLE
SIREN
Forme juridique
Société civile d'exploitation agricole
Activité principale
NAF 01.13Z - Culture de légumes, de melons, de racines et de tubercules
SIRET du siège
Date de création
01/01/1997
Effectif (2023)
1-2 salariés

Siège social

Permis de construire et DP de SCEA COUSTENOBLE

Activité d’urbanisme de SCEA COUSTENOBLE

SCEA COUSTENOBLE compte 2 autorisations recensées sur la période 06/08/2015 - 07/05/2026, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour SCEA COUSTENOBLE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

06/08/2015 - 07/05/2026

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de SCEA COUSTENOBLE

2 autorisations sur la période 06/08/2015 - 07/05/2026, réparties dans 1 commune, principalement à Avelin.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCEA COUSTENOBLE dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
18 Rue De Treupe, Avelin (59710) PC Locaux ZL389, ZL391 52 191 m² 1 225 m² 2026/05/07
18 Rue De La Treupe Le Croquet, Avelin (59710) PC Locaux ZL8, ZL195 52 175 m² 195 m² 2015/08/06

Répartition géographique des autorisations de SCEA COUSTENOBLE

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à SCEA COUSTENOBLE

Sources des informations sur SCEA COUSTENOBLE

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur SCEA COUSTENOBLE

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SCEA COUSTENOBLE ?
SCEA COUSTENOBLE est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SCEA COUSTENOBLE ?
Le profil de SCEA COUSTENOBLE recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SCEA COUSTENOBLE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SCEA COUSTENOBLE concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SCEA COUSTENOBLE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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