SCEA CHAMP BERNARD - Permis de construire et DP

Active
525327730 Société civile d'exploitation agricole Créée le 15/10/2010

Infos clés

Activité - Code NAF

NAF 01.47Z - Élevage de volailles

Siège

Ardennes (08)

Permis de construire et DP

2

Présentation détaillée de SCEA CHAMP BERNARD

SCEA CHAMP BERNARD est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2015 et 2017 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Contreuve.

Profil et organisation

SCEA CHAMP BERNARD est enregistré sous la forme juridique Société civile d'exploitation agricole, avec un siège déclaré 08400 à CONTREUVE.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
SCEA CHAMP BERNARD
SIREN
Forme juridique
Société civile d'exploitation agricole
Activité principale
NAF 01.47Z - Élevage de volailles
SIRET du siège
Date de création
15/10/2010
Effectif (2023)
3-5 salariés

Siège social

Permis de construire et DP de SCEA CHAMP BERNARD

Activité d’urbanisme de SCEA CHAMP BERNARD

SCEA CHAMP BERNARD compte 2 autorisations recensées sur la période 12/06/2015 - 17/08/2017, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour SCEA CHAMP BERNARD, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

12/06/2015 - 17/08/2017

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de SCEA CHAMP BERNARD

2 autorisations sur la période 12/06/2015 - 17/08/2017, réparties dans 1 commune, principalement à Contreuve.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCEA CHAMP BERNARD dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Ferme Champ Bernard, Contreuve (08400) PC Locaux ZE43, ZE39 232 396 m² 1 852 m² 2017/08/17
Ferme De Champ Bernard, Contreuve (08400) PC Locaux Z340 94 761 m² 524 m² 2015/06/12

Répartition géographique des autorisations de SCEA CHAMP BERNARD

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à SCEA CHAMP BERNARD

Sources des informations sur SCEA CHAMP BERNARD

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur SCEA CHAMP BERNARD

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SCEA CHAMP BERNARD ?
SCEA CHAMP BERNARD est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SCEA CHAMP BERNARD ?
Le profil de SCEA CHAMP BERNARD recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SCEA CHAMP BERNARD apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SCEA CHAMP BERNARD concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SCEA CHAMP BERNARD signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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