SCEA BOUILLET - Permis de construire et DP

Active
415039783 Société civile d'exploitation agricole Créée le 01/10/1997

Infos clés

Siège

Manche (50)

Permis de construire et DP

4

Présentation détaillée de SCEA BOUILLET

SCEA BOUILLET est associé à 4 autorisations d'urbanisme entre 2014 et 2025 : 4 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Saint-Pois.

Profil et organisation

SCEA BOUILLET est enregistré sous la forme juridique Société civile d'exploitation agricole, avec un siège déclaré 50670 à SAINT-MICHEL-DE-MONTJOIE.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
SCEA BOUILLET
SIREN
Forme juridique
Société civile d'exploitation agricole
Activité principale
NAF 01.50Z - Culture et élevage associés
SIRET du siège
Date de création
01/10/1997
Effectif (2023)
1-2 salariés

Siège social

Permis de construire et DP de SCEA BOUILLET

Activité d’urbanisme de SCEA BOUILLET

SCEA BOUILLET compte 4 autorisations recensées sur la période 15/07/2014 - 13/10/2025, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour SCEA BOUILLET, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

4

Période couverte

15/07/2014 - 13/10/2025

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de SCEA BOUILLET

4 autorisations sur la période 15/07/2014 - 13/10/2025, réparties dans 1 commune, principalement à Saint-Pois.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCEA BOUILLET dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Le Bas Rocher, Saint-Pois (50670) PC Locaux A77, A78 55 379 m² 12 m² 2025/10/13
Le Bas Rocher, Saint-Pois (50670) PC Locaux A433 906 m² 2017/10/02
Ld Le Bas Rocher, Saint-Pois (50670) PC Locaux A425, A429 1 205 m² 341 m² 2014/09/19
Ld Le Bas Rocher, Saint-Pois (50670) PC Locaux A433 11 839 m² 1 268 m² 2014/07/15

Répartition géographique des autorisations de SCEA BOUILLET

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à SCEA BOUILLET

Sources des informations sur SCEA BOUILLET

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur SCEA BOUILLET

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SCEA BOUILLET ?
SCEA BOUILLET est associé à 4 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SCEA BOUILLET ?
Le profil de SCEA BOUILLET recense 4 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SCEA BOUILLET apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SCEA BOUILLET concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SCEA BOUILLET signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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