SCEA BONNET DIGNY - Permis de construire et DP

Active
752228353 Société civile d'exploitation agricole Créée le 01/06/2012

Présentation détaillée de SCEA BONNET DIGNY

SCEA BONNET DIGNY est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2019 et 2026 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Digny.

Profil et organisation

SCEA BONNET DIGNY est enregistré sous la forme juridique Société civile d'exploitation agricole, avec un siège déclaré 28250 à DIGNY.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
SCEA BONNET DIGNY
SIREN
Forme juridique
Société civile d'exploitation agricole
Activité principale
NAF 01.11Z - Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
SIRET du siège
Date de création
01/06/2012
Effectif (2023)
1-2 salariés

Siège social

Permis de construire et DP de SCEA BONNET DIGNY

Activité d’urbanisme de SCEA BONNET DIGNY

SCEA BONNET DIGNY compte 2 autorisations recensées sur la période 16/05/2019 - 29/01/2026, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour SCEA BONNET DIGNY, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

16/05/2019 - 29/01/2026

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

2 communes

Permis de construire et DP de SCEA BONNET DIGNY

2 autorisations sur la période 16/05/2019 - 29/01/2026, réparties dans 2 communes, principalement à Digny.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCEA BONNET DIGNY dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
5Bis Rue Des Tournailles, Saint-Arnoult-des-Bois (28190) PC Locaux ZC144 5 470 m² 222 m² 2026/01/29
Groasleux, Digny (28250) PC Locaux E6 31 065 m² 1 383 m² 2019/05/16

Répartition géographique des autorisations de SCEA BONNET DIGNY

2 communes - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Demandeurs comparables à SCEA BONNET DIGNY

Sources des informations sur SCEA BONNET DIGNY

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur SCEA BONNET DIGNY

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SCEA BONNET DIGNY ?
SCEA BONNET DIGNY est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SCEA BONNET DIGNY ?
Le profil de SCEA BONNET DIGNY recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SCEA BONNET DIGNY apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SCEA BONNET DIGNY concernent 2 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SCEA BONNET DIGNY signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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