2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
2
SCEA BIO DUO est associé à 2 autorisations d'urbanisme en 2019 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Massay.
SCEA BIO DUO est enregistré sous la forme juridique Société civile d'exploitation agricole, avec un siège déclaré 36150 à Reboursin.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
SCEA BIO DUO compte 2 autorisations recensées sur la période 17/06/2019 - 18/09/2019, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour SCEA BIO DUO, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
2 autorisations sur la période 17/06/2019 - 18/09/2019, réparties dans 2 communes, principalement à Massay.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCEA BIO DUO dans le dataset PC de Sitadel.
Les 2 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
2 autorisations affichées pour 2019.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| La Pitancerie, Massay (18120) | PC Locaux | BI57, BI72 | — | 1 336 m² | 2019/09/18 |
| Le Marzan, Reboursin (36150) | PC Locaux | 0Z67 | 18 496 m² | 661 m² | 2019/06/17 |
2 communes - 2 départements - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
