SCEA BESNARD PMS - Permis de construire et DP

Active
393240692 Société civile d'exploitation agricole Créée le 01/08/1993

Infos clés

Siège

Sarthe (72)

Permis de construire et DP

1

Présentation détaillée de SCEA BESNARD PMS

SCEA BESNARD PMS est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2017 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement La Flèche.

Profil et organisation

SCEA BESNARD PMS est enregistré sous la forme juridique Société civile d'exploitation agricole, avec un siège déclaré 72200 à La Flèche.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
SCEA BESNARD PMS
SIREN
Forme juridique
Société civile d'exploitation agricole
Activité principale
NAF 01.30Z - Reproduction de plantes
SIRET du siège
Date de création
01/08/1993
Effectif (2024)
6-9 salariés

Siège social

Permis de construire et DP de SCEA BESNARD PMS

Activité d’urbanisme de SCEA BESNARD PMS

SCEA BESNARD PMS compte 1 autorisation recensée sur la période 24/10/2017 - 24/10/2017, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour SCEA BESNARD PMS, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

1

Période couverte

24/10/2017 - 24/10/2017

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de SCEA BESNARD PMS

1 autorisation sur la période 24/10/2017, répartie dans 1 commune, principalement à La Flèche.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCEA BESNARD PMS dans le dataset PC de Sitadel.

Année
Type d’autorisation

Trier par

1 autorisation

1 à 1 sur 1 autorisations

Répartition géographique des autorisations de SCEA BESNARD PMS

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à SCEA BESNARD PMS

Sources des informations sur SCEA BESNARD PMS

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur SCEA BESNARD PMS

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SCEA BESNARD PMS ?
SCEA BESNARD PMS est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SCEA BESNARD PMS ?
Le profil de SCEA BESNARD PMS recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SCEA BESNARD PMS apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SCEA BESNARD PMS concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SCEA BESNARD PMS signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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