3,01 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
3
SCEA BEL SUCCESSION DURABLE est associé à 3 autorisations d'urbanisme entre 2014 et 2020 : 3 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Besson.
SCEA BEL SUCCESSION DURABLE est enregistré sous la forme juridique Société civile d'exploitation agricole, avec un siège déclaré 03210 à Besson.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
SCEA BEL SUCCESSION DURABLE compte 3 autorisations recensées sur la période 19/05/2014 - 25/09/2020, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour SCEA BEL SUCCESSION DURABLE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
3 autorisations sur la période 19/05/2014 - 25/09/2020, réparties dans 2 communes, principalement à Besson.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCEA BEL SUCCESSION DURABLE dans le dataset PC de Sitadel.
Les 3 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2020.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| La Garenne, Besson (03210) | PC Locaux | ZL32 | — | 845 m² | 2020/09/25 |
1 autorisation affichée pour 2016.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Les Vernusses, Bresnay (03210) | PC Locaux | ZI67 | 79 533 m² | 444 m² | 2016/08/03 |
1 autorisation affichée pour 2014.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Le Bressot, Besson (03210) | PC Locaux | ZN94 | 2 346 770 m² | 792 m² | 2014/05/19 |
2 communes - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.