2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
2
SCEA AR PEMOC'H BREIZ est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2016 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Miniac-sous-Bécherel.
SCEA AR PEMOC'H BREIZ est enregistré sous la forme juridique Société civile d'exploitation agricole, avec un siège déclaré 35190 à Miniac-sous-Bécherel.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
SCEA AR PEMOC'H BREIZ compte 2 autorisations recensées sur la période 14/06/2013 - 08/03/2016, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour SCEA AR PEMOC'H BREIZ, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
2 autorisations sur la période 14/06/2013 - 08/03/2016, réparties dans 1 commune, principalement à Miniac-sous-Bécherel.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCEA AR PEMOC'H BREIZ dans le dataset PC de Sitadel.
Les 2 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2016.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Rusa, Miniac-sous-Bécherel (35190) | PC Locaux | A1132, A1133 | 22 245 m² | 231 m² | 2016/03/08 |
1 autorisation affichée pour 2013.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Rusa, Miniac-sous-Bécherel (35190) | PC Locaux | A11136, A11135 | 22 245 m² | 1 400 m² | 2013/06/14 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
