SCCV VITRY SUR SEINE EN APPARTE - Permis de construire et DP

Cessée
812169183 Société civile immobilière de construction-vente Créée le 28/05/2015

Infos clés

Permis de construire et DP

1

Présentation détaillée de SCCV VITRY SUR SEINE EN APPARTE

SCCV VITRY SUR SEINE EN APPARTE est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2016 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Vitry-sur-Seine.

Profil et organisation

SCCV VITRY SUR SEINE EN APPARTE est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière de construction-vente, avec un siège déclaré 31130 à Balma.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Cessée
Dénomination
SCCV VITRY SUR SEINE EN APPARTE
SIREN
Forme juridique
Société civile immobilière de construction-vente
Activité principale
NAF 41.10D - Supports juridiques de programmes
SIRET du siège
Date de création
28/05/2015

Siège social

Permis de construire et DP de SCCV VITRY SUR SEINE EN APPARTE

Activité d’urbanisme de SCCV VITRY SUR SEINE EN APPARTE

SCCV VITRY SUR SEINE EN APPARTE compte 1 autorisation recensée sur la période 16/08/2016 - 16/08/2016, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour SCCV VITRY SUR SEINE EN APPARTE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

1

Période couverte

16/08/2016 - 16/08/2016

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de SCCV VITRY SUR SEINE EN APPARTE

1 autorisation sur la période 16/08/2016, répartie dans 1 commune, principalement à Vitry-sur-Seine.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCCV VITRY SUR SEINE EN APPARTE dans le dataset PC de Sitadel.

Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.

Autorisations en 2016

1 autorisation affichée pour 2016.

Liste des permis de construire et déclarations préalables en 2016
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
43 Rue Constant Coquelin, Vitry-sur-Seine (94400) PC Logement CH21 1 056 m² 1 322 m² 2016/08/16

Répartition géographique des autorisations de SCCV VITRY SUR SEINE EN APPARTE

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à SCCV VITRY SUR SEINE EN APPARTE

Sources des informations sur SCCV VITRY SUR SEINE EN APPARTE

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur SCCV VITRY SUR SEINE EN APPARTE

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SCCV VITRY SUR SEINE EN APPARTE ?
SCCV VITRY SUR SEINE EN APPARTE est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SCCV VITRY SUR SEINE EN APPARTE ?
Le profil de SCCV VITRY SUR SEINE EN APPARTE recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SCCV VITRY SUR SEINE EN APPARTE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SCCV VITRY SUR SEINE EN APPARTE concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SCCV VITRY SUR SEINE EN APPARTE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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