SCCV VILLA CARREE - Permis de construire et DP

Cessée
751267857 Société civile immobilière de construction-vente Créée le 17/04/2012

Infos clés

Permis de construire et DP

10

Présentation détaillée de SCCV VILLA CARREE

SCCV VILLA CARREE est associé à 10 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2022 : 10 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 6 communes, principalement Vertou.

Profil et organisation

SCCV VILLA CARREE est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière de construction-vente, avec un siège déclaré 44120 à Vertou.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Cessée
Dénomination
SCCV VILLA CARREE
SIREN
Forme juridique
Société civile immobilière de construction-vente
Activité principale
NAF 41.10D - Supports juridiques de programmes
SIRET du siège
Date de création
17/04/2012

Siège social

Permis de construire et DP de SCCV VILLA CARREE

Activité d’urbanisme de SCCV VILLA CARREE

SCCV VILLA CARREE compte 10 autorisations recensées sur la période 03/09/2013 - 08/03/2022, dans 6 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour SCCV VILLA CARREE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

10

Période couverte

03/09/2013 - 08/03/2022

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

6 communes

Permis de construire et DP de SCCV VILLA CARREE

10 autorisations sur la période 03/09/2013 - 08/03/2022, réparties dans 6 communes, principalement à Vertou.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCCV VILLA CARREE dans le dataset PC de Sitadel.

Les 10 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.

Autorisations en 2022

1 autorisation affichée pour 2022.

Liste des permis de construire et déclarations préalables en 2022
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
55 Rue De Lille, Roncq (59223) PC Locaux AZ4, AZ5 23 585 m² 82 m² 2022/03/08

Autorisations en 2021

1 autorisation affichée pour 2021.

Liste des permis de construire et déclarations préalables en 2021
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
56 Rue De Lille, Roncq (59223) PC Locaux AZ4-5, AZ138 23 585 m² 1 019 m² 2021/12/06

Autorisations en 2020

2 autorisations affichées pour 2020.

Liste des permis de construire et déclarations préalables en 2020
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Ville Au Blanc, Vertou (44120) PC Locaux BO92, BO93 63 722 m² 1 280 m² 2020/12/23
4 Rue De L'aviation, Bouguenais (44340) DP Logement CE319, CE320 832 m² 180 m² 2020/03/13

Autorisations en 2018

1 autorisation affichée pour 2018.

Liste des permis de construire et déclarations préalables en 2018
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
11 Bi Rue De La Minee, Vertou (44120) DP Locaux AT246 — 26 m² 2018/06/06

Autorisations en 2016

1 autorisation affichée pour 2016.

Liste des permis de construire et déclarations préalables en 2016
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
11 Rue Henri Mainguet, Saint-Sébastien-sur-Loire (44230) PC Mixte CB151 1 007 m² 754 m² 2016/01/18

Autorisations en 2014

1 autorisation affichée pour 2014.

Liste des permis de construire et déclarations préalables en 2014
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Route De La Ville Bachelier, Vertou (44120) PC Logement BC200, BC315 1 306 m² 188 m² 2014/08/12

Autorisations en 2013

1 autorisation affichée pour 2013.

Liste des permis de construire et déclarations préalables en 2013
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Rue Du General De Gaulle, Les Sorinières (44840) PC Logement AC254, AC253 4 778 m² 3 075 m² 2013/09/03

Répartition géographique des autorisations de SCCV VILLA CARREE

Demandeurs comparables à SCCV VILLA CARREE

Sources des informations sur SCCV VILLA CARREE

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur SCCV VILLA CARREE

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SCCV VILLA CARREE ?
SCCV VILLA CARREE est associé à 10 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SCCV VILLA CARREE ?
Le profil de SCCV VILLA CARREE recense 10 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SCCV VILLA CARREE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SCCV VILLA CARREE concernent 6 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SCCV VILLA CARREE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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