SCCV VASQUES 2 - Permis de construire et DP
CesséeInfos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
3
Présentation détaillée de SCCV VASQUES 2
SCCV VASQUES 2 est associé à 3 autorisations d'urbanisme entre 2019 et 2021 : 3 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Saint-Marcel.
Profil et organisation
SCCV VASQUES 2 est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière de construction-vente, avec un siège déclaré 71380 à SAINT-MARCEL.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- SCCV VASQUES 2
- SIREN
- Forme juridique
- Société civile immobilière de construction-vente
- Activité principale
- NAF 41.10D - Supports juridiques de programmes
- SIRET du siège
- Date de création
- 22/05/2017
- Catégorie d’entreprise
- PME
Siège social
Permis de construire et DP de SCCV VASQUES 2
Activité d’urbanisme de SCCV VASQUES 2
SCCV VASQUES 2 compte 3 autorisations recensées sur la période 13/03/2019 - 28/07/2021, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour SCCV VASQUES 2, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
Permis de construire et DP de SCCV VASQUES 2
3 autorisations sur la période 13/03/2019 - 28/07/2021, réparties dans 2 communes, principalement à Saint-Marcel.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCCV VASQUES 2 dans le dataset PC de Sitadel.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 6 Rue Des Ecoles Colombey, Ouroux-sur-Saône (71370) | PC Logement | AD268 | 832 m² | 122 m² | 2021/07/28 |
| 18 B Route D'oslon, Saint-Marcel (71380) | PC Logement | M385 | 605 m² | 103 m² | 2019/03/13 |
| 18A Route D'oslon, Saint-Marcel (71380) | PC Logement | M384 | 500 m² | 104 m² | 2019/03/13 |
Répartition géographique des autorisations de SCCV VASQUES 2
2 communes - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à SCCV VASQUES 2
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur SCCV VASQUES 2
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.