2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
3
SCCV VASQUES 2 est associé à 3 autorisations d'urbanisme entre 2019 et 2021 : 3 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Saint-Marcel.
SCCV VASQUES 2 est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière de construction-vente, avec un siège déclaré 71380 à Saint-Marcel.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
SCCV VASQUES 2 compte 3 autorisations recensées sur la période 13/03/2019 - 28/07/2021, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour SCCV VASQUES 2, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
3 autorisations sur la période 13/03/2019 - 28/07/2021, réparties dans 2 communes, principalement à Saint-Marcel.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCCV VASQUES 2 dans le dataset PC de Sitadel.
Les 3 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2021.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 6 Rue Des Ecoles Colombey, Ouroux-sur-Saône (71370) | PC Logement | AD268 | 832 m² | 122 m² | 2021/07/28 |
2 autorisations affichées pour 2019.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 18 B Route D'oslon, Saint-Marcel (71380) | PC Logement | M385 | 605 m² | 103 m² | 2019/03/13 |
| 18A Route D'oslon, Saint-Marcel (71380) | PC Logement | M384 | 500 m² | 104 m² | 2019/03/13 |
2 communes - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
