SCCV TRESSES DOMAINE DE SARPEAU - Permis de construire et DP

Cessée
821310661 Société civile immobilière de construction-vente Créée le 28/06/2016

Chiffres clés

Permis de construire et DP

4

Présentation détaillée de SCCV TRESSES DOMAINE DE SARPEAU

SCCV TRESSES DOMAINE DE SARPEAU est associé à 4 autorisations d'urbanisme entre 2017 et 2023 : 4 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 4 communes, principalement Artigues-près-Bordeaux.

Profil et organisation

SCCV TRESSES DOMAINE DE SARPEAU est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière de construction-vente, avec un siège déclaré à 33000 BORDEAUX.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Cessée
Dénomination
SCCV TRESSES DOMAINE DE SARPEAU
SIREN
Forme juridique
Société civile immobilière de construction-vente
Activité principale
NAF 41.10D - Supports juridiques de programmes
SIRET du siège
Date de création
28/06/2016

Siège social

Permis de construire et DP de SCCV TRESSES DOMAINE DE SARPEAU

Activité d’urbanisme de SCCV TRESSES DOMAINE DE SARPEAU

SCCV TRESSES DOMAINE DE SARPEAU compte 4 autorisations recensées sur la période 18/05/2017 - 14/08/2023, dans 4 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour SCCV TRESSES DOMAINE DE SARPEAU, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

4

Période couverte

18/05/2017 - 14/08/2023

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

4 communes

Permis de construire et DP de SCCV TRESSES DOMAINE DE SARPEAU

4 autorisations sur la période 18/05/2017 - 14/08/2023, réparties dans 4 communes, principalement à Artigues-près-Bordeaux.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCCV TRESSES DOMAINE DE SARPEAU dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
16 Rue Charbonnel, Bergerac (24100) PC Logement DI386, DI387 504 m² 1 424 m² 2023/08/14
73 Av Bougnard, Pessac (33600) PC Logement EV393 1 190 m² 662 m² 2022/02/21
20-22 Avenu De Pinsan, Artigues-près-Bordeaux (33370) PC Logement BB172, BB275 6 174 m² 1 830 m² 2021/06/22
Rue Du Bourdieu, Tresses (33370) PC Logement AB1 1 520 m² 825 m² 2017/05/18

Répartition géographique des autorisations de SCCV TRESSES DOMAINE DE SARPEAU

Demandeurs comparables à SCCV TRESSES DOMAINE DE SARPEAU

Sources des informations sur SCCV TRESSES DOMAINE DE SARPEAU

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur SCCV TRESSES DOMAINE DE SARPEAU

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SCCV TRESSES DOMAINE DE SARPEAU ?
SCCV TRESSES DOMAINE DE SARPEAU est associé à 4 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SCCV TRESSES DOMAINE DE SARPEAU ?
Le profil de SCCV TRESSES DOMAINE DE SARPEAU recense 4 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SCCV TRESSES DOMAINE DE SARPEAU apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SCCV TRESSES DOMAINE DE SARPEAU concernent 4 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SCCV TRESSES DOMAINE DE SARPEAU signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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