2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
1
SCCV TI GAMELLE est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2023 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Le François.
SCCV TI GAMELLE est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière de construction-vente, avec un siège déclaré 97200 à Fort-de-France.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
SCCV TI GAMELLE compte 1 autorisation recensée sur la période 05/01/2023 - 05/01/2023, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour SCCV TI GAMELLE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
1 autorisation sur la période 05/01/2023, répartie dans 1 commune, principalement au François.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCCV TI GAMELLE dans le dataset PC de Sitadel.
1 autorisation en 2023.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Petite Gamelle, Le François (97240) | PC Logement | AH434 | 868 m² | 407 m² | 2023/01/05 |
1 à 1 sur 1 autorisations
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
